… Elle sert surtout à l'emballage, au rembourrage ou à la fabrication de panneaux agglomérés (pour la fabrication de certains panneaux des n ° s 44.10 ou 68.08, … dans l'industrie des matières plastiques et elle sert à la fabrication du bois artificiel ou du linoléum. Elle peut …
… avec des fibres d'amiante; toutefois, dans ce dernier cas, les blocs ou plaques ne sont classés ici que s'ils conservent le caractère d'articles en pâte à papier. Les fibres sont … pour le filtrage des liquides, et notamment les papiers et cartons filtres ( n ° s 48.05 ou 48.23 ) et l'ouate de …
… de la présente position on peut citer : les articles pour canalisations (trappes de regards, grilles et plaques … et boulets pour broyeurs, les creusets sans dispositifs mécaniques ou thermiques, les contrepoids pour suspensions, … une ouvraison supplémentaire mais qui présentent déjà les caractéristiques essentielles de ces articles finis. Sont en …
… - - D'autres matières textiles Les dispositions de la Note explicative du n° 61.12 relative aux survêtements de sport … culottes et slips de bain ainsi que celles de la Note explicative du n° 61.14 relative aux autres vêtements sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente …
… mûres‑framboises. 3) Les groseilles à grappes noires (cassis), les groseilles à grappes blanches, les groseilles à … Les durians ( Durio zibethinus ). 7) Les kakis (figues caques ou plaquemines) . 8) Les sorbes ou baies de … les baies de corossol (anones muriquées ), les pommes cannelles et les asimines, fruits de l'asiminier ( Asimina …
… 4419.12 - - Baguettes 4419.19 - - Autres 4419.20 ‑ En bois tropicaux 4419.90 ‑ Autres La présente position comprend … à pâtisserie, les moules à beurre, les pilons à purée, les casse‑noix, les plateaux, les coupes, les bols, les planches … hacher, à pain, les égouttoirs à vaisselle, les mesures de capacité, etc. Sont exclus de cette position : a) Les …
… chrome, du hafnium (celtium), du rhénium, du thallium, du cadmium, du germanium, du vanadium, du gallium, de l'indium … dont certains sont repris dans le présent Chapitre par application de la Note 5 de la Section XV, et de carbures métalliques qui, par contre, ne sont pas classés …
… de pont pour la manipulation et l'accrochage des câbles, des amarres, etc. B. Les bateaux‑pousseurs , qui … le poussage des barges ou des allèges notamment. Ils se caractérisent essentiellement par leur avant aplati, conçu … sorte qu'ils peuvent aussi tracter dans ce sens au moyen de câbles. Les remorqueurs conçus pour porter assistance aux …
… ou autres articles du n° 90.04 (voir à cet égard la Note explicative de cette dernière position). Ces articles sont … ou doublés de métaux précieux, en matières plastiques, en écaille ou en nacre. Ils peuvent aussi ‑ s'il s'agit … de montures pour lunettes spéciales ‑ être en cuir, en caoutchouc ou même en tissu. Au nombre des parties de …
… peaux non épilées d'agneaux dits astrakan, breitschwanz, caracul, persianer ou similaires (c'est‑à‑dire les variétés d'agneaux semblables aux agneaux dits caracul ou persianer mais qui sont désignées sous des noms … méthode visant à empêcher la putréfaction (voir la Note explicative du n° 41.01). Elles peuvent également avoir été …
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