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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8423
Explanatory notes
… pèse‑bébés; balances de ménage 8423.20 ‑ Bascules à pesage continu sur transporteurs 8423.30 ‑ Bascules à pesées constantes et balances et bascules ensacheuses ou doseuses … et instruments de pesage : 8423.81 ‑ ‑ D'une portée n'excédant pas 30 kg 8423.82 ‑ ‑ D'une portée excédant 30 kg …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477
… en ces matières, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… en ces matières, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. 8477.10 - Machines à mouler par injection … ou en matières plastiques, à l'exception des moules proprement dits ( n ° s 68.15 , 69.03 ou 84.80 , notamment). 2) Les machines à percer les trous de valves …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8442 > 8442.50
… Clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants; pierres lithographiques, planches, plaques et …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.10
… de tiroirs extérieurs séparés, ou d’une combinaison de ces éléments …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.3
… Thons (du genre Thunnus), listaos (bonites à ventre rayé) (Katsuwonus pelamis), à l’exclusion des abats …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.4
… Thons (du genre Thunnus), listaos (bonites à ventre rayé) (Katsuwonus pelamis), à l’exclusion des abats …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.6 > 4802.62
… En feuilles dont un côté n'excède pas 435 mm et l'autre n'excède pas …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9503
Explanatory notes
… le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre. La présente position couvre : A) Les jouets à roues. La propulsion de ces jouets est obtenue le plus souvent soit en prenant directement appui sur le sol (trottinettes sans …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703
Explanatory notes
… de golf et véhicules similaires - Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles : 8703.21 - - D'une cylindrée n'excédant pas 1.000 cm 3 8703.22 - - D'une cylindrée excédant …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7010
… bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à …