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Section I > Chapitre 4 > Position 0401

Explanatory notes

… ou d'autres édulcorants. 0401.10 ‑ D'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1 % 0401.20 ‑ D'une teneur en poids de matières grasses excédant 1 % mais n'excédant pas 6 % 0401.40 ‑ D'une teneur en poids de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8405

Explanatory notes

… - Parties La présente position comprend les appareils formant un ensemble homogène et servant à la production de … la grille et le courant d’air et de vapeur est régulé de manière à obtenir une combustion incomplète.  La … oxylithe ou autres), utilisés principalement dans les sous-marins, et les générateurs d'éthylène , basés par exemple …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1703

Explanatory notes

… de betterave, ou de la production de fructose à partir de maïs. Ce sont des substances visqueuses, brunes ou … sous forme de poudre. Les mélasses de betterave ne sont normalement pas consommables en l'état, mais certaines formes raffinées de mélasses de canne ou de …

Section V > Chapitre 26 > Position 2617

Explanatory notes

… de bismuth, oxyde de bismuth hydraté. 4)    Les minerais de germanium . La germanite, germano‑sulfure de cuivre.           Sont exclus … ne sont pas extraits directement d'un minerai particulier, mais sont obtenus comme sous‑produits de la métallurgie …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7324

Explanatory notes

… très grand nombre d'articles non dénommés ni compris d'une manière plus spécifique dans d'autres positions de la … des poignées, couvercles et autres accessoires en autres matières ou être composés partiellement d'autres matières, … sièges, bassins de pieds, éviers, lavabos, fontaines lave‑mains, cuvettes, porte‑savons, porte‑éponges, bassins pour …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2907

Explanatory notes

… la préparation d'explosifs, de résines synthétiques, de matières plastiques, de plastifiants, de colorants, etc. … réfringent, ayant une odeur de créosote; le p -crésol, en masses cristallines incolores, qui, à la lumière, devient … différents, dont certains servent à la fabrication des matières colorantes. D.- PHENOLS-ALCOOLS Ce sont des …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4004

Explanatory notes

… motifs .         Dans cette catégorie sont compris les pneumatiques usagés, inutilisables pour le rechapage, et les … , qui consiste à couper le pneumatique, à l'aide d'une machine spéciale, le plus près possible des tringles ou des … en poudre. Ils peuvent être utilisés comme charge dans les matériaux de revêtement routier et dans d'autres mélanges à …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6204

Explanatory notes

… 6204.13 - - De fibres synthétiques 6204.19 - - D'autres matières textiles               ‑ Ensembles : 6204.21 - - De … 6204.23 - - De fibres synthétiques 6204.29 - - D'autres matières textiles               ‑ Vestes : 6204.31 - - De … 6204.33 - - De fibres synthétiques 6204.39 - - D'autres matières textiles               ‑ Robes : 6204.41 - - De …

Section XII > Chapitre 65

Explanatory notes

… depuis les cloches jusqu'aux chapeaux finis, en toutes matières et quel que soit l'usage auquel ils sont destinés … 71. Sont exclus du présent Chapitre : a) Les articles pour animaux ( n° 42.01 ). b) Les châles , écharpes, mantilles, voiles et similaires ( n°s 61.17 ou 62.14 ). c) …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6105

Explanatory notes

… De fibres synthétiques ou artificielles 6105.90 - D'autres matières textiles Exception faite des chemises de nuit du n° 61.07 et des T-shirts et maillots de corps du n° 61.09 , la présente position couvre … etc. Cette position ne couvre pas de vêtements sans manches ainsi que les vêtements comportant des poches …

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