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Section VI > Chapitre 35

Explanatory notes

… colles; enzymes Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les levures (n° 21.02);        b)   les fractions du sang (autres que l'albumine du sang non préparée en vue d'usages thérapeutiques ou prophylactiques), … et autres produits du Chapitre 30;        c)   les préparations enzymatiques pour le prétannage (n° 32.02); …

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… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les levures (n° 21.02);        b)   les fractions du sang (autres que l'albumine du sang non préparée en vue d'usages thérapeutiques ou prophylactiques), … et autres produits du Chapitre 30;        c)   les préparations enzymatiques pour le prétannage (n° 32.02); …

Section VI > Chapitre 31

Explanatory notes

… 31 Engrais Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)  le sang animal du n° 05.11;         b)  … GENERALES Ce Chapitre couvre, d'une manière générale, la plupart des produits employés comme engrais, qu'ils soient …

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… Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)  le sang animal du n° 05.11;         b)  … n° 31.02 comprend uniquement, sous réserve qu'ils ne soient pas présentés sous les conditionnements prévus au n° 31.05 : … n° 31.03 comprend uniquement, sous réserve qu'ils ne soient pas présentés sous les conditionnements prévus au n° 31.05 : …

Section XI > Chapitre 63

Explanatory notes

… articles confectionnés. 2.‑  Ce Sous‑Chapitre I ne comprend pas :        a)   les produits des Chapitres 56 à 62;        … ‑     vêtements et accessoires du vêtement, et leurs parties;             ‑     couvertures;             ‑     … 1.-  Le n° 6304.20 couvre des articles confectionnés à partir d’étoffes de bonneterie-chaîne, imprégnées ou …

Legal note

… articles confectionnés. 2.‑  Ce Sous‑Chapitre I ne comprend pas :        a)   les produits des Chapitres 56 à 62;        … ‑     vêtements et accessoires du vêtement, et leurs parties;             ‑     couvertures;             ‑     … 1.-  Le n° 6304.20 couvre des articles confectionnés à partir d’étoffes de bonneterie-chaîne, imprégnées ou …

Section XV > Chapitre 78

Explanatory notes

… Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par plomb affiné  :   le métal contenant au moins 99,9 % en … du grillage, effectué sous l'action de l'air, la majeure partie du sulfure est transformée en oxyde et le soufre est … ainsi obtenu contient encore des éléments étrangers, en particulier de l'argent. Il est généralement soumis à un …

Legal note

… Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par plomb affiné  :   le métal contenant au moins 99,9 % en …      Zn                  Zinc      Autres           (Te, par exemple), chacun 0,02 0,005 0,05 0,002 0,002 0,08 0,002 …

Section II > Chapitre 7

Explanatory notes

… alimentaires Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas les produits fourragers du n° 12.14. 2.‑  Dans les … servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), pour autant, cependant, qu’ils soient, dans … certains de ces végétaux séchés, broyés ou pulvérisés, sont parfois utilisés pour l'assaisonnement des mets, mais n'en …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas les produits fourragers du n° 12.14. 2.‑  Dans les … servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), pour autant, cependant, qu’ils soient, dans …

Section I > Chapitre 5

Explanatory notes

… ailleurs Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :       a)   les produits comestibles autres que les … les déchets de crin (Section XI);       d)   les têtes préparées pour articles de brosserie (n° 96.03). 2.‑  Les … restent comprises dans le présent Chapitre les peaux et parties de peaux d'oiseaux, revêtues de leurs plumes ou …

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… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :       a)   les produits comestibles autres que les … et les déchets de crin (Section XI);       d)   les têtes préparées pour articles de brosserie (n° 96.03). 2.‑  Les …

Section XI > Chapitre 57

Explanatory notes

… matières textiles Notes. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par tapis et autres revêtements de sol en matières textiles … à d'autres fins. 2.‑  Le présent Chapitre ne couvre pas les thibaudes. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent … au milieu du plancher des pièces ou sur un escalier), de passages ou de couloirs, de descentes d'escaliers, de …

Legal note

… Notes. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par tapis et autres revêtements de sol en matières textiles … à d'autres fins. 2.‑  Le présent Chapitre ne couvre pas les thibaudes. …

Section IV > Chapitre 17

Explanatory notes

… et sucreries Note. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les sucreries contenant du cacao (n°  … 1.- Au sens des n°s 1701.12, 1701.13 et 1701.14, on entend par sucre brut le sucre contenant en poids, à l'état sec, un … être additionnés de colorants, d’édulcorants artificiels (aspartame ou stévia, par exemple) ou aromatisés (avec de …

Legal note

… Note. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les sucreries contenant du cacao (n°  … 1.- Au sens des n°s 1701.12, 1701.13 et 1701.14, on entend par sucre brut le sucre contenant en poids, à l'état sec, un …

Section II > Chapitre 13

Explanatory notes

… de houblon, l'extrait d'aloès et l'opium.        En sont, par contre, exclus :       a)   les extraits de réglisse … des n°s 29.14 ou 29.38;       f)   les concentrés de paille de pavot contenant au moins 50 % en poids d’alcaloïdes …

Legal note

… de houblon, l'extrait d'aloès et l'opium.        En sont, par contre, exclus :       a)   les extraits de réglisse … des n°s 29.14 ou 29.38;       f)   les concentrés de paille de pavot contenant au moins 50 % en poids d’alcaloïdes …

Section I > Chapitre 2

Explanatory notes

… abats comestibles Note. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :       a)  en ce qui concerne les n°s 02.01 à 02.08 et … (ris). 2) Ceux qui ne peuvent être employés que pour la préparation de produits pharmaceutiques, tels que la vésicule … tels que le foie, les rognons, les poumons, la cervelle, le pancréas, la rate, la mœlle épinière, les ovaires, l'utérus, …

Legal note

… Note. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :       a)  en ce qui concerne les n°s 02.01 à 02.08 et …

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