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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017 > 9017.90

Parties et accessoires

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9024 > 9024.90

Parties et accessoires

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9025 > 9025.90

Parties et accessoires

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9026 > 9026.90

Parties et accessoires

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.90

Parties et accessoires

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031 > 9031.20

… Bancs d'essai

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031 > 9031.90

Parties et accessoires

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9032 > 9032.90

Parties et accessoires

Section V > Chapitre 26 > Position 2619 > 2619.00

Scories, laitiers (autres que le laitier granulé), battitures et autres déchets de la fabrication de la fonte, du fer ou de …

Section II > Chapitre 9 > Position 0902 > 0902.30

… Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg …

Classification opinions

… (environ 19 cm de haut) de couleur marron, décoré de fleurs peintes et muni d'un couvercle amovible. Le samovar, qui n'a pas de valeur utilitaire et est de nature purement ornementale, est classé séparément dans le n° 6913.90. Application des RGI 1 et 6. Voir également l'Avis 6913.90/1. Adoption : …