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Section IV > Chapitre 20 > Position 2008

Explanatory notes

… agents de conservation chimiques. 4)    La pulpe de fruits stérilisée, qu'elle soit cuite ou non. 5)    Les fruits … oranges (même pelés, dénoyautés ou épépinés), écrasés et stérilisés, même additionnés d'eau ou de sirop de sucre mais … des édulcorants synthétiques (sorbitol, par exemple) au lieu de sucre.  D'autres substances peuvent être ajoutées …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9206

Explanatory notes

… plates, grosses caisses, etc.), qui sont des caisses cylindriques de bois ou de métal recouvertes d'une peau … ou des lames de cuivre que l'on fait sonner en remuant l'instrument de diverses façons et en le frappant soit à … et sonnettes résonnant dès que l'on agite la hampe de l'instrument qui les supporte. 5) Les castagnettes , …

Section V > Chapitre 26 > Position 2604

Explanatory notes

… sous cette position sont : a)    La garniérite, silicate double de nickel et de magnésium. b)    La nickeline ou niccolite, arséniure de nickel. c)    La pentlandite, …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7404

Explanatory notes

… - Déchets et débris de cuivre. Les dispositions de la Note explicative du n°  72.04 , concernant les déchets et débris … essentiellement de poudre de cuivre mélangée à des liquides lubrifiants utilisés au cours du filage. Sont exclus de la présente position les lingots et formes brutes similaires coulés à partir de …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7604

Explanatory notes

… et profilés en aluminium . 7604.10 ‑ En aluminium non allié               ‑ En alliages d'aluminium : 7604.21 ‑ ‑ Profilés creux 7604.29 ‑ … , sont analogues aux articles en cuivre décrits à la Note explicative du n°  74.07 et les dispositions de celle‑ci …

Section III > Chapitre 15 > Position 1508

Explanatory notes

… ou par pression. L'huile filtrée et raffinée est notamment utilisée comme huile pour la cuisine ou pour la fabrication de la margarine. Les qualités inférieures sont utilisées pour la fabrication du savon ou des matières …

Section V > Chapitre 25 > Position 2510

Explanatory notes

… de cette position, même lorsqu'ils sont moulus afin d'être utilisés comme engrais. Il en est de même de ceux qui ont été traités thermiquement à seule fin d'éliminer les im­puretés. Les produits de l'espèce, …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7602

Explanatory notes

… Déchets et débris d'aluminium. Les dispositions de la Note explicative du n°  72.04 , relatives aux mêmes produits en … une source importante de matières premières pour l'industrie de l'aluminium. Ils servent également pour la … de la fabrication de l'aluminium ( n°  26.20 ). c)    Les lingots ou formes brutes similaires coulés à partir de …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7408

Explanatory notes

… la section transversale excède 6 mm 7408.19 ‑ ‑ Autres ‑ En alliages de cuivre : 7408.21 ‑ ‑ A base de cuivre‑zinc … enroulés. Les dispositions du second paragraphe de la Note explicative du 74.07 sont applicables mutatis mutandis . Cette position ne comprend …

Section V > Chapitre 27 > Position 2708

Explanatory notes

… d'électrodes, de goudrons reconstitués pour routes, à l'imperméabilisation ou à la préparation d'agglomérés de … autres goudrons minéraux ou encore de leurs brais. Il est utilisé comme matière première pour la fabrication …

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