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Section III > Chapitre 15 > Position 1511

Explanatory notes

… de la pulpe des fruits des différents palmiers à huile.  Elle provient essentiellement du palmier à huile africain ( Elaeis guineensis ) qui est originaire d'Afrique tropicale, …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2845

Explanatory notes

… ‑ Lithium enrichi en lithium-6 et ses composés 2845.40 ‑ Hélium-3 2845.90 ‑ Autres Pour la définition du terme … environ; 2)    l'eau lourde , qui est l'oxyde de deutérium. Elle est contenue dans l'eau ordinaire dans la proportion de … On l'obtient, généralement, comme sous‑produit de l'électrolyse de l'eau. L'eau lourde est utilisée comme source …

Section XII > Chapitre 66 > Position 6603

Explanatory notes

… assemblées, même avec mâts ou manches, pour parapluies, ombrelles ou parasols 6603.90 - Autres A l'exception des … séparément même lorsqu'ils sont présentés avec les articles auxquels ils sont destinés, mais sans y être montés (voir la … parties, garnitures et accessoires - reconnaissables comme tels - pour les articles des n°s 66.01 ou 66.02. Relèvent …

Section X > Chapitre 48 > Position 4813

Explanatory notes

… à cigarettes (y compris le papier de gainage servant à envelopper l'armature du filtre dans les bouts‑filtre, et le … servant à accorder le bout‑filtre à la cigarette de tabac), quelles que soient leur forme ou leur présentation. D'une … roulée à la main. 2)    En tubes de longueur égale à celle d'une cigarette. 3)    En rouleaux découpés à la …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5004

Explanatory notes

… cependant pas rangés ici lorsqu'ils sont considérés comme ficelles du n° 56.07 ou comme fils conditionnés pour la … de fibres continues. Il en existe de nombreux types, parmi lesquels on peut citer : 1)    Les fils connus sous le nom … de soie grège.         Les poils dont la torsion est élevée sont souvent dénommés poils crêpes ou mousselines . …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7311

Explanatory notes

… le transport ou le stockage des gaz comprimés ou liquéfiés (hélium, oxygène, argon, hydrogène, acétylène, anhydride … constitués par un réservoir intérieur et une ou plusieurs enveloppes entre lesquelles on peut, en vue d'obtenir une isolation thermique …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8108

Explanatory notes

… ainsi que dans la préparation d'aciers alliés et comme élément d'addition, en faibles quantités, dans la fabrication de certains alliages de nickel, d'aluminium ou de cuivre. Le titane est … de la Nomenclature ( Sections XVI ou XVII , généralement), tels que rotors d'hélicoptères, pales d'hélices, pompes ou …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2402

Explanatory notes

… aux cigares, y compris les cigares inachevés dépourvus d'enveloppe et ceux à bouts coupés, les cigarillos et les … de tabac en toute proportion en sont exclus ( n° 24.03 ). Relèvent de la présente position : 1)    Les cigares (y … produits peuvent être fabriqués entièrement de tabac ou de mélanges de tabac et de succédanés de tabac, sans égard aux …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7117

Explanatory notes

… et boutons similaires 7117.19 - - Autres 7117.90 - Autres Selon la Note 11 du présent Chapitre on entend ici par … c'est-à-dire les petits objets servant à la parure (bagues, bracelets autres que les bracelets pour montres), colliers, … à titre d'accessoires ou de garnitures de minime importance tels que définis par la Note 2 A) du Chapitre à savoir, …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7303

Explanatory notes

… tubes, tuyaux et profilés creux fabriqués avec de la fonte telle qu'elle est définie à la Note 1 du présent Chapitre. … . b)    Les tubes, tuyaux et profilés creux transformés en éléments d'ouvrages déterminés, qui suivent leur régime …