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Section I > Chapitre 4 > Position 0404

Explanatory notes

… naturel, pour autant qu'ils ne soient pas visés plus spécifiquement ailleurs. La position comprend donc les …

Section I > Chapitre 4 > Position 0405

Explanatory notes

… et le beurre recombiné (frais, salé ou rance, même en récipients hermétiquement fermés). Le beurre doit provenir …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5802

Section VII

Explanatory notes

… 49 mais demeurent classés dans les positions mentionnées ci‑dessus. Par contre, tous les autres articles en matières …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3911

Explanatory notes

… 3911.90 - Autres La présente position couvre les produits ci‑après : 1)    Les résines de pétrole, de coumarone, …

Section VIII > Chapitre 43

Explanatory notes

… autres articles fabriqués à l'aide des cuirs et peaux visés ci-dessus (sous réserve des exceptions prévues à la Note …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6104

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8411

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