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Section XV > Chapitre 74 > Position 7418

Explanatory notes

… ‑ Articles d'hygiène ou de toilette et leurs parties Les dispositions des Notes explicatives des n°s 73.21, 73.23 et … en cuivre, à usage domestique, parmi ceux-ci, on peut citer notamment les appareils de petites dimensions, des types réchauds à essence , à …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3916

Explanatory notes

… vinyle 3916.90 ‑ En autres matières plastiques La présente position couvre les monofilaments dont la plus grande … 1 mm (monofils), les joncs, les bâtons et profilés. Ces produits sont obtenus en grande longueur en une seule … opération (généralement l'extrusion) et présentent, d'une extrémité à l'autre, une section transversale constante ou …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9605

Explanatory notes

… le nettoyage des chaussures ou des vêtements. La présente position couvre certains assortiments de voyage, soit composés d’articles distincts relevant de différentes positions de la Nomenclature, soit composés de différents …

Section X > Chapitre 49 > Position 4905

Explanatory notes

… de livres ou de brochures 4905.90 - Autres La présente position couvre les globes (terrestres, lunaires ou … de livres, tels que les atlas. On ne tient pas compte des garnitures accessoires, telles que réglettes ou repères … transparente, etc. Parmi les articles repris ici, on peut citer notamment : Les cartes géographiques, hydrographiques …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2824

Explanatory notes

… plomb; minium et mine orange. 2824.10 ‑ Monoxyde de plomb (litharge, massicot) 2824.90 ‑ Autres 1)    Oxyde de plomb … orangé ou rougeâtre. Le nom de litharge couvre ces deux produits et plus particulièrement le deuxième. On les … de plomb non fondu (massicot), c'est une poudre très dense (densité 8 à 9), toxique, de couleur rouge orangé. Le nom de …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2807

Explanatory notes

… sulfurique; oléum. A.- ACIDE SULFURIQUE L'acide sulfurique (vitriol) (H 2 SO 4 ) est obtenu par la méthode des chambres … de vanadium, etc.). Pour le débarrasser de ses impuretés (produits nitrés, arséniés, séléniés, sulfate de plomb), on le traite au sulfure d'hydrogène ou au sulfure d'ammonium. …

Section II > Chapitre 9 > Position 0904

Explanatory notes

… La principale variété commerciale est le poivre proprement dit, provenant du Piper nigrum , qui se présente comme … poivre blanc. Le poivre noir résulte de la cueillette des fruits non arrivés à maturité, qui sont séchés au soleil ou à la fumée après …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6117

Explanatory notes

… 6117.80 - Autres accessoires 6117.90 - Parties La présente position couvre les accessoires confectionnés du vêtement, … en bonneterie, qui ne sont ni dénommés ni compris dans les positions précédentes du présent Chapitre ou ailleurs dans la Nomenclature; elle couvre aussi …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3803

Explanatory notes

… appelée mousse de relargage ou savon de relargage. C'est en traitant cette masse à chaud, généralement par une solution … résiniques (surtout du type abiétique) et d'une faible quantité de produits non saponifiables (stérols, alcools supérieurs et …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8301

Explanatory notes

… ‑ Parties 8301.70 ‑ Clefs présentées isolément La présente position englobe un ensemble de dispositifs de fermeture dont le mécanisme est actionné à … moyen d'une combinaison de chiffres ou de lettres (articles dits à secret ). On y range également les serrures à …

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