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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529

Explanatory notes

… * *    * La présente position ne comprend pas  : a)    Les mâts d'antennes ( n° 73.08 , par exemple). b)    Les appareils dits générateurs de haute tension ( n° 85.04 ). c)     Les …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8602

Section VI > Chapitre 28 > Position 2803

Explanatory notes

… de noirs au four. Les noirs de carbone peuvent contenir des produits huileux à l'état d'impuretés. Les noirs de carbone … et le charbon de cornue ( Chapitre 27 ). c)     Certains pigments noirs minéraux du n° 32.06 (noirs alu , noir de …

Section III > Chapitre 15 > Position 1504

Explanatory notes

… pilchards, etc.) ou de mammifères marins (baleines, cachalots, dauphins, phoques, etc.). Elles sont extraites … des animaux , soit de leur foie, soit encore de leurs déchets. Elles ont généralement une odeur spéciale et …

Section II > Chapitre 9 > Position 0908

Explanatory notes

… d'un grain de raisin, blanchâtres, arrondies, à trois côtés saillants, légères et membraneuses, divisées intérieurement … âcre et piquant. 2)   Le petit et le moyen cardamomes , fruits semblables au précédent par la structure et les …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6213

Explanatory notes

… Les bords de ces divers articles, qui peuvent être droits ou festonnés, sont ourlés, roulottés, bordés ou munis … de ces fils, des articles à franges de la nature de ceux décrits ci‑dessus. Relèvent également de la présente …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5106

Explanatory notes

… se rapporte aux fils de laine cardée, c'est‑à‑dire aux produits obtenus par filage (suivi ou non du retordage ou du … des mèches de laine cardée, mais non peignée . Les fils dits peignés‑cardés , obtenus à partir de mèches qui, outre …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6703

Explanatory notes

… classés suivant la longueur, mais non encore remis, et des déchets de cheveux qui relèvent du n° 05.01 , la présente … ont été autrement préparés (amincis, décolorés, blanchis, teints, frisés, ondulés, etc.) pour servir à la fabrication …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5509

Explanatory notes

… ( autres que les fils à coudre), c'est‑à‑dire aux produits obtenus par filage (suivi ou non du retordage ou du … et 3) des Considérations générales de la Section XI). Les produits de la présente position peuvent être traités comme …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5208

Explanatory notes

… 5208.29 ‑ ‑ Autres tissus                           ‑ Teints :             5208.31 ‑ ‑ A armure toile, d'un poids … etc. Sont exclus de cette position : a)    Les pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au …

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