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Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9103

Explanatory notes

… d'indiquer l'heure ) munis d'un mouvement de montre (dit aussi de petit volume ), c'est‑à‑dire, conformément à la … excéder 50 mm. Il convient toutefois de signaler que sont exclus de la position : a) Les montres de tableaux de bord … largeur, d’une longueur ou d’un diamètre excédant 50 mm ou dépourvus de régulateur (réveils et pendulettes à moteur …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9108

Explanatory notes

… mouvement, dès lors qu'elle est enlevée, le mouvement n'est plus en état de marche et ne peut donc plus être considéré … au sens de cette position. Par mouvements de montres (dits aussi de petit volume ), il faut entendre, conformément à la Note 3 du Chapitre, tous les dispositifs dont la régulation est assurée par un …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9612

Explanatory notes

… enregistreur.        Les rubans en question sont le plus souvent tissés en matières textiles, mais ils peuvent … ou de papier, d’une matière colorante, d’encre, etc.). Sont exclus de la position : a)    Les rouleaux de papier carbone … rubans de machine à écrire, sont généralement beaucoup plus larges (plus de 3 cm). Ils relèvent du Chapitre 48 . …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8487

Explanatory notes

… des n°s 84.81 à 84.84 . c)     Les parties reprises plus spécifiquement dans d'autres positions de la … les brosses ( n° 96.03 ). Sont par conséquent compris ici, sous réserve qu'ils soient reconnaissables comme parties de …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9002

Explanatory notes

… disposés sur supports, etc.), présentés isolément, pour tous appareils ou instruments. Il s'agit essentiellement … former un appareil déterminé ou une partie d'appareils, à l'exclusion , par conséquent, d'objets constituant eux‑mêmes …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9004

Explanatory notes

… certains défauts de la vue, soit pour les protéger des poussières, fumées, gaz, etc. ou pour éviter … de carriers. On range également ici les lunettes dites sous‑marines (pour la pêche en plongée, les explorations sous l'eau, etc.), les lunettes complémentaires amovibles …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3005

Explanatory notes

… articles peuvent être présentés en pièces, en rondelles ou sous toute autre forme. Relèvent également de la présente … emballage de protection, étiquetage, etc.), comme étant exclusivement destinées à des fins médicales, chirurgicales, … plâtrées, lorsque ces articles sont présentés autrement que sous un conditionnement de vente au détail à des fins …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1806

Explanatory notes

… alimentaire composé essentiellement de pâte de cacao, le plus souvent aromatisée, et de sucre ou d'autres … Le chocolat et les articles en chocolat se présentent, soit sous forme de blocs, de plaquettes, de tablettes, de barres, … à modifier son classement dans la présente position. Sont exclus de la présente position : a)    Le chocolat blanc, …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7005

Explanatory notes

… il présente une dureté suffisante pour pouvoir passer au-dessus des cylindres sans être marqué ou subir de … toutes les catégories de verres des n°s 70.03 et 70.04, sous forme de plaques, dalles ou feuilles , qui ont subi … contenant en suspension des matières abrasives, ce qui use ainsi la glace dont la surface devient plane. Pour la …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8521

Explanatory notes

… images et au son capturés par la caméra de télévision ou parvenus au récepteur.  Généralement, les images et le son …