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Section XIX > Chapitre 93 > Position 9305

Explanatory notes

… 1)    Les parties d'armes de guerre , telles que tubes (y compris leurs chemises de rechange), freins et culasses de … XV, telles que vis, rivets, ressorts, etc. : en métaux communs ( Section XV ) ou en matières plastiques ( Chapitre … plus spécifiquement compris dans d'autres positions de la Nomenclature tels que les baguettes, écouvillons et autres …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9507

Explanatory notes

… pour la pêche 9507.90 ‑ Autres La présente position comprend : 1)    Les hameçons de tous genres (simples ou … bouchons ou flotteurs (en liège, en verre ou en plume), y compris les flotteurs lumineux, planchettes et plioirs pour lignes, auto‑ferreurs,  dégorgeoirs, avançons, plombs et grelots pour lignes de pêche lorsqu’ils sont …

Section V > Chapitre 25 > Position 2519

Explanatory notes

… (ou giobertite), qui est du carbonate de magnésium naturel comportant des impuretés en proportions variables. Elle … d'autres oxydes (par exemple, l'oxyde de fer ou l'oxyde de chrome), ajoutés avant le frittage afin d'abaisser la … et elle est utilisée notamment dans la production des composés de magnésium, d'agents décolorants ou des ciments …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3903

Explanatory notes

… En ce qui concerne le classement des polymères (y compris les copolymères), des polymères modifiés … thermoplastique incolore et transparente qui trouve de nombreuses applications dans les industries …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3803

Explanatory notes

… (principalement des acides oléiques, linoléiques et leurs isomères), d'acides résiniques (surtout du type abiétique) … tall oil brut (le tall oil ainsi préparé est connu sous le nom de tall oil distillé), soit par d'autres procédés … désinfectants, de mastics, etc.; il est également employé comme plastifiant du caoutchouc et, de plus en plus, pour …

Section V > Chapitre 27 > Position 2711

Explanatory notes

… à odeur très forte destinées à signaler les fuites. Ils comprennent notamment les gaz suivants, même liquéfiés : … au poids pour les produits liquéfiés. La présente position comprend également d’autres gaz tels que le gaz de pétrole … méthane et du propane, présentés isolément à l'état pur ou commercialement pur ( n° 29.01 ). (En ce qui concerne les …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9016

Explanatory notes

… poids. Cette position reprend les balances de tout genre, y compris les balance électroniques, sensibles à un poids de … placés à l'extérieur de la cage. Elles peuvent également comporter un dispositif optique (loupe, par exemple) et un … générales ci‑dessus), les parties et accessoires (y compris les couteaux, coussinets et plans en agate, montés …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7211

Explanatory notes

… pliés, de bandes de transporteurs, dans l’industrie automobile et pour la production de nombreux autres articles (par emboutissage, pliage, par exemple). Cette position ne comprend pas  : a)    Les torsades, barbelés ou non, en …

Section III > Chapitre 15 > Position 1506

Explanatory notes

… marins et des huiles provenant des graisses de suint. Elle comprend notamment : 1)    Les graisses d'équidés, … d'ours, de lapin, de crabe de terre, de tortue , etc. (y compris les graisses obtenues à partir d'os, de moelle d'os … à l'air et qui, pour cette raison, sont surtout utilisées comme lubrifiants dans les mécanismes délicats (montres, …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3005

Explanatory notes

… ou en rouleaux, emballage de protection, étiquetage, etc.), comme étant exclusivement destinées à des fins médicales, … cutané d'origine animale généralement porcine, utilisés comme pansements biologiques temporaires à appliquer …

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