Explanatory notes
… DE CES APPAREILS Notes. 1.‑ La présente Section ne comprend pas : a) les courroies transporteuses ou de transmission en matières … général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), et les articles similaires en matières …Legal note
… Notes. 1.‑ La présente Section ne comprend pas : a) les courroies transporteuses ou de transmission en matières … général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), et les articles similaires en matières …Classification opinions
… 1. Dispositifs dits "commandes à billes" : Reconnaissables comme exclusivement … équiper les portes d'un appareil de la Sect. XVI, profiles consistant en un profilé de matières plastiques à …