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Section XVII > Chapitre 88 > Position 8804

Explanatory notes

… de personnes, d'équipement ou de matériel militaire, d'instruments de météorologie, de fusées éclairantes, etc., ainsi que pour le freinage des avions à réaction. Selon l'usage auquel ils sont destinés, …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5903

Explanatory notes

… matière plastique (poly(chlorure de vinyle), par exemple), ainsi qu'à ceux stratifiés avec cette même matière . Les tissus de l'espèce sont classés dans la présente position quel qu'en soit le poids au m 2 et … simples changements de couleur qui peuvent résulter de ces opérations. Les tissus dont l’imprégnation, l’enduction ou …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2840

Explanatory notes

… (perborates) A.- BORATES Sont compris ici, sous réserve des exclusions rappelées dans l'introduction du présent Sous‑Chapitre, les borates, … borates de sodium provenant de l'évaporation des eaux de certains lacs salés. 1)    Borates de sodium . Le plus …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7020

Explanatory notes

… englobe les ouvrages en verre qui ne sont couverts ni dans les positions précédentes du présent Chapitre ni dans d'autres … associés à d'autres matières, mais à la condition qu 'ils conservent leur caractère d'articles en verre. Il s'agit : …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8458

Explanatory notes

… tourner simultanément et symétriquement les extrémités (tourillons) des arbres ou des axes de roues de grandes dimensions, etc. 3)  Les centres de tournage , travaillant … générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de la Section), les parties et …

Section V > Chapitre 27 > Position 2715

Explanatory notes

… 1)    Les cut‑backs , qui sont des mélanges ordinairement constitués par au moins 60 % de bitumes dans un solvant et qui sont employés pour le revêtement des …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3603

Explanatory notes

… Les mèches de sûreté ou mèches de mineur (mèches lentes ou cordons Bickford) sont des dispositifs servant à transmettre une flamme, en général vers un allumeur ou un détonateur.  Elles consistent généralement en une mince enveloppe de matières …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7006

Explanatory notes

… des n°s 70.03 à 70.05 ayant subi une ou plusieurs des ouvraisons énumérées ci-après, à l'exception toutefois du … isolants à parois multiples du n° 70.08 et des verres transformés en miroirs du n° 70.09 . On y range notamment : … courbés , tels que les glaces spéciales (pour vitrines de magasins, notamment) obtenues en cintrant à chaud, dans un …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2815

Explanatory notes

… DE SODIUM (SOUDE CAUSTIQUE) L'hydroxyde de sodium (NaOH) constitue la soude caustique. Il ne faut pas confondre ce produit avec la soude du commerce, qui consiste en carbonate de sodium ( n° 28.36 ). L'hydroxyde de … de sodium donne le produit à l'état solide sous forme de flocons ou de morceaux. A l'état pur, le produit chimique se …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912

Explanatory notes

… au n° 69.11, s'ils sont en porcelaine (dure ou tendre) ou dans le n° 69.12 s'ils sont en céramique autre qu'en … , telle qu'en terre commune, grès cérame, faïence, imitations de porcelaines (voir les Considérations générales du Sous-Chapitre II pour la …

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