… CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre couvre sous les n°s 73.01 à 73.24 , un certain nombre d'ouvrages bien déterminés et, sous les n°s 73.25 et 73.26 , un ensemble d'ouvrages non … intérieur ont la même forme. Les tubes et tuyaux en acier sont de section principalement circulaire, ovale, carrée ou …
… le travail des métaux : a) Les couteaux et lames qui ne sont pas montés directement sur les machines, mais fixés sur … avec ces machines (par exemple, les lames pour fraises et alésoirs). b) Les lames pour cisailles à main (à levier, à … tondeuses à gazon; les lames et segments pour faucheuses ou moissonneuses, à l'exclusion des coutres de charrues, des …
… au moins 85 % en poids de coton. Ces tissus très variés sont utilisés, suivant leurs caractéristiques, pour l'habillement, la confection de linge de maison, de couvertures, de rideaux ou d'autres articles …
… murs ou des plafonds, constitués par une surface textile, soit fixée sur un support en toute matière (papier par exemple) soit, en l'absence d'un support, ayant subi un traitement de … entièrement ou partiellement la surface du support. Ne sont pas compris dans la présente position : a) Les …
… ceux ayant la forme de pinces. 2) Emporte‑pièce de toutes sortes, pour boutonnières, à perforer les tickets (sans … à la façon des pinces ou par frappe au marteau, etc. Sont en outre exclus de la présente position : a) Les … ), ainsi que les perforatrices de bureau comportant un socle pour les poser sur un meuble ou un dispositif de …
… couches. Les nappes de fibres de cellulose dites tissues sont formées par une nappe de fibres de cellulose, de … Note 3 du présent Chapitre auxquels ils peuvent avoir été soumis, les produits de cette position peuvent être crêpés, …
… du lait) et le lactosérum modifié (voir la Note 1 de sous‑positions du présent Chapitre). Ces produits peuvent se présenter à l'état liquide, pâteux ou solide, (y compris congelé), même partiellement délactosés … autre que celle du produit naturel, pour autant qu'ils ne soient pas visés plus spécifiquement ailleurs. La position …
… voulues les dispositifs de contact. Les appareils ci‑dessus sont parfois commandés par des thermostats, des régulateurs … les boîtiers des appareils de la présente position sont classés au n° 91.12 ou bien ils suivent leur régime …
