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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9104 > 9104.00
… et montres similaires, pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.30
… Pinceaux et brosses pour artistes, pinceaux à écrire et pinceaux similaires pour …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5804
… Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées; dentelles en pièces, en bandes ou en motifs, autres que les …
Explanatory notes
… ‑ Tulles, tulles‑bobinots et tissus à mailles nouées; dentelles en pièces, en bandes ou en motifs, autres que les … synthétiques ou artificielles 5804.29 ‑ ‑ D'autres matières textiles 5804.30 ‑ Dentelles à la main I.‑ TULLES, … trois séries de fils : les fils droits ou fils de chaîne , tendus parallèlement, comme dans les tulles ordinaires, à …Section VI > Chapitre 28 > Position 2844
… ou fertiles) et leurs composés; mélanges et résidus contenant ces produits. …
Explanatory notes
… présent Chapitre et des libellés des n°s 28.44 et 28.45, le terme isotopes couvre, non seulement les isotopes à l'état … susceptibles de produire des effets physiques ou chimiques tels que : 1) ionisation des gaz; 2) fluorescence; … visés par la Note 6 a) du présent Chapitre, à savoir : le technétium, le prométhium, le polonium et tous les éléments …Section XX > Chapitre 95 > Position 9508
… Cirques ambulants et ménageries ambulantes; manèges pour parcs de loisirs et attractions de …
Explanatory notes
… du public, des ensembles comprenant des articles, tels que tentes, animaux, instruments et appareils musicaux, groupes … comme étant exclusivement ou principalement destinés à de telles attractions (nacelles de balançoires, bouées pour …Section XV > Chapitre 73 > Position 7305
… rivés, par exemple), de section circulaire, d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm, en fer ou en acier. …
Explanatory notes
… rivés, par exemple), de section circulaire, d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm, en fer ou en acier (+). ‑ Tubes … - - Autres 7305.90 ‑ Autres Les tubes et tuyaux de la présente position sont obtenus par soudage ou rivetage, par exemple, de produits …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6805
… artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur produits textiles, papier, carton ou autres matières, même découpés, …
Explanatory notes
… artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur produits textiles, papier, carton ou autres matières, même découpés, … seulement 6805.30 - Appliqués sur d'autres matières La présente position groupe les produits textiles, le papier, … broyées ou pulvérisées, parfois colorées artificiellement, telles que l'émeri, le corindon, le carbure de silicium …Section IX > Chapitre 44 > Position 4417 > 4417.00
… de balais ou de brosses, en bois; formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, en bois …
Classification opinions
… face inférieure, de bandes de papier abrasif fixées, à une extrémité, par insertion dans une rainure en trait de scie marquée dans le fût et, à l'autre extrémité, par un coin s'enfonçant dans une échancrure de …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4106
… animaux et peaux d'animaux dépourvus de poils, tannés ou en croûte, même refendus, mais non autrement préparés. …
Explanatory notes
… animaux et peaux d’animaux dépourvus de poils, tannés ou en croûte, même refendus, mais non autrement préparés . … compris wet-blue ) 4106.92 - - A l'état sec (en croûte) La présente position comprend les peaux de caprins épilées et … cuirs de caprins et les cuirs d'ovins est précisée dans la Note explicative du n° 41.05. Les peaux de caprins peuvent …Section IV > Chapitre 16 > Position 1603 > 1603.00
… de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques …