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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516
… chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils …
Explanatory notes
… de ce groupe, on peut citer : 1) Les chauffe‑eau dits instantanés , qui portent rapidement l'eau à la température … , dans lesquels un courant alternatif passe, par l'intermédiaire d'électrodes, à travers l'eau. 5) Les … par un réflecteur parabolique et parfois un ventilateur incorporé. Certains appareils, affectant la forme de poêles …Section X > Chapitre 48 > Position 4803
… de toilette, pour serviettes à démaquiller, pour essuie-mains, pour serviettes ou pour papiers similaires à usages …
Explanatory notes
… de toilette, pour serviettes à démaquiller, pour essuie‑mains, pour serviettes ou pour papiers similaires à usages … par une ou plusieurs couches. Il convient de préciser qu'indépendamment des traitements indiqués dans la Note 3 du présent Chapitre auxquels ils …Section X > Chapitre 49 > Position 4907 > 4907.00
… timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536
… le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, …
Explanatory notes
… le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe‑circuit, … et essentiellement utilisé dans l es habitations ou les installations industrielles. Relèvent en revanche du … ouvrir ou fermer le ou les circuits dans lesquels ils sont intercalés (interrupteurs et sectionneurs), ou encore à …Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.1
… types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un procédé …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022
… ionisantes, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou …
Explanatory notes
… pilotés par une machine automatique de traitement de l'information 9022.13 - - Autres, pour l'art dentaire 9022.14 … approprié, en ombres plus ou moins prononcées, l'image interne de la zone de l'organisme traversée par les rayons. … , dans lesquels les rayons, à la sortie de la zone interposée, rencontrent et impressionnent une plaque ou un …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7018
… Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et …
Explanatory notes
… diamètre. Les petits cylindres ainsi réalisés sont ensuite introduits avec un mélange de matières pulvérulentes … d'une barre de verre cylindrique. Dans les deux cas, on insuffle ensuite dans les boules une matière à laquelle est incorporée de l'essence d'Orient, substance pâteuse, de …Section V > Chapitre 25 > Position 2517
… thermiquement; macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières …
Explanatory notes
… thermiquement; macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières … essentiellement de pierres brisées utilisées aux mêmes fins, en l’état ou après concassage. Les galets et le silex …Section X > Chapitre 48 > Position 4803 > 4803.00
… de toilette, pour serviettes à démaquiller, pour essuie-mains, pour serviettes ou pour papiers similaires à usages …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.10
… organiques utilisés en chirurgie pour refermer les plaies; laminaires stériles; hémostatiques résorbables stériles pour …