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Section XII > Chapitre 65 > Position 6507

Explanatory notes

… (de matières textiles ou d'autres matières), de toile mise en forme et fortement apprêtée, de carton, de …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502

Explanatory notes

… à piston à allumage par compression (moteurs diesel ou semi‑diesel) : 8502.11 - - D'une puissance n'excédant pas …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8208

Explanatory notes

… pour machines à raboter le bois ou pour machines à bois similaires. b)   Les couteaux et lames pour dérouleuses et …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2007

Explanatory notes

… purées de fruits sont préparées avec des pulpes de fruits tamisées ou de la poudre de fruits à coques additionnées ou …

Section X > Chapitre 48 > Position 4807

Explanatory notes

… l'adhésif utilisé peut être d'origine animale, végétale ou minérale : colle, dextrine, goudron, asphalte, latex, par …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4009

Explanatory notes

… en outre, comporter extérieurement un gainage de tissu mince ou un guipage ou tressage de fils textiles; ils …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4017

Explanatory notes

… d'armes à feu ( Chapitre 93 ). f)     Les meubles, les luminaires et appareils d’éclairage et autres articles du …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5509

Explanatory notes

… 85 % en poids de fibres discontinues de nylon ou d'autres polyamides : 5509.11 ‑ ‑ Simples 5509.12 ‑ ‑ Retors ou …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8807

Explanatory notes

… Section XVII (voir également les Considérations générales). Parmi ces parties, on peut citer : I. Les parties de ballons …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6504

Explanatory notes

… et s'il y a lieu, tournurage, les chapeaux peuvent être soumis aux opérations de finissage (enduction avec un …

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