… autre matière. Ces calendriers peuvent comporter, outre les dates, noms des jours, etc., d'autres renseignements relatifs, par exemple, aux foires, … a) Les mémorandums munis de calendriers et les agendas ( n° 48.20 ). b) Les dos de calendriers imprimés …
… par couture, est fixé à la semelle par couture; d) les sandales constituées par des lanières passant au-dessus du … fixée à la semelle par un procédé quelconque; e) les sandales du type tong dont les brides sont fixées à la semelle par des tétons venant se loger dans des cavités ménagées à la semelle; f) les chaussures …
… diesel a) Les locomotives diesel‑électriques , dans lesquelles le moteur diesel entraîne une génératrice … les roues. b) Les locomotives diesel‑hydrauliques , dans lesquelles l'énergie du moteur diesel est transmise aux … hydraulique. c) Les locomotives diesel‑mécaniques , dans lesquelles l'énergie du moteur diesel entraîne les …
… double condition suivante : a) être bruts ou n'avoir subi d'autres ouvraisons que celles prévues à la Note 1 du … ouvrées sous forme de pavés, de bordures de trottoirs ou de dalles de pavage sont classées au n° 68.01 , même si elles n'ont subi que les ouvraisons spécifiées dans le libellé de la présente position. Outre les produits …
… la Note 8 du présent Chapitre). Sont également compris dans la position les produits qui ont été simplement coupés … réserve qu'ils ne soient pas repris plus spécifiquement dans d'autres positions de la Nomenclature. En ce qui concerne le …
… aux produits obtenus par filage (suivi ou non du retordage ou du câblage) des mèches de laine cardée, mais … peignés‑cardés , obtenus à partir de mèches qui, outre le cardage, ont subi les mêmes ouvraisons de filature que les … cardée obtenus à partir de la laine peignée en vrac décrite dans la Note explicative du n° 51.05. Ces diverses …
… les pistolets et revolvers miniatures ayant la forme d'autres objets, par exemple de crayons, de canifs ou … à cigarettes, à condition qu' il s'agisse réellement d'armes à feu. Ne sont pas considérées comme pistolets ‑ et … outre, exclus de la présente position : a) Les pistolets d'abattage à cheville, les pistolets lance‑fusées (pour …
… couvre certains assortiments de voyage, soit composés d’articles distincts relevant de différentes positions de la … notamment : 1) Les nécessaires de toilette , présentés dans un étui en cuir, en tissu, en matières plastiques, … de manucure. 2) Les nécessaires de couture , présentés dans un étui en cuir, en tissu, en matières plastiques, …
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