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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9206 > 9206.00
… Instruments de musique à percussion (tambours, caisses, xylophones, cymbales, …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9302 > 9302.00
… Revolvers et pistolets, autres que ceux des n°s 93.03 ou …
Section XV > Chapitre 81 > Position 8105
… Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt; cobalt et …
Explanatory notes
… 81.05 ‑ Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt; cobalt et … 8105.30 - Déchets et débris 8105.90 - Autres Parmi les minerais utilisés dans la métallurgie du cobalt , les plus … Un traitement, qui élimine les autres métaux, permet d'obtenir de l'oxyde de cobalt, réduit ensuite par le …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8605
… voitures postales et autres voitures spéciales, pour voies ferrées ou similaires (à l'exclusion des voitures du …
Explanatory notes
… voitures postales et autres voitures spéciales, pour voies ferrées ou similaires (à l'exclusion des voitures du … moteurs et dont la plupart présentent la caractéristique d'entrer dans la composition de trains à voyageurs; elle … les voitures‑coupés, les voitures spéciales pour divertissements équipées de salles de jeux, salles de danse, …Section IV > Chapitre 20 > Position 2005
… Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, …
Explanatory notes
… 20.05 ‑ Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, … 2005.10 ‑ Légumes homogénéisés 2005.20 ‑ Pommes de terre 2005.40 ‑ Pois (Pisum sativum) ‑ … 2005.51 ‑ ‑ Haricots en grains 2005.59 ‑ ‑ Autres 2005.60 ‑ Asperges 2005.70 ‑ Olives 2005.80 ‑ Maïs doux (Zea mays var. …Section XI > Chapitre 59 > Position 5902
… fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose. …
Explanatory notes
… fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose. 5902.10 ‑ De nylon ou … position couvre les nappes tramées pour pneumatiques, adhérisées ou non ou imprégnées ou non de caoutchouc ou de matières plastiques. Ces nappes, utilisées pour la …Section XI > Chapitre 61 > Position 6102
… cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des …
Explanatory notes
… cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des … De fibres synthétiques ou artificielles 6102.90 ‑ D'autres matières textiles Les dispositions de la Note explicative du …Section V > Chapitre 25 > Position 2511
… de baryum naturel (barytine); carbonate de baryum naturel (withérite), même calciné, à l'exclusion de l'oxyde de baryum …
Explanatory notes
… de baryum naturel (barytine); carbonate de baryum naturel (withérite), même calciné, à l'exclusion de l'oxyde de baryum … naturel (barytine) 2511.20 ‑ Carbonate de baryum naturel (withérite) Cette position comprend le sulfate de baryum naturel, également nommé barytine et, dans certains pays, spath pesant, et le carbonate de baryum …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9205
… Instruments de musique à vent (orgues à tuyaux et à clavier, accordéons, clarinettes, trompettes, cornemuses, …
Explanatory notes
… 92.05 - Instruments de musique à vent (orgues à tuyaux et à clavier, accordéons, clarinettes, trompettes, cornemuses, … les instruments de musique à vent, exception faite de certains des instruments mentionnés au n° 92.08 (les … de signalisation par exemple), qui peuvent aussi, dans une certaine mesure, être considérés comme des instruments à …Section X > Chapitre 49 > Position 4909
… cartes imprimées comportant des voeux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, …