… 1) Les tapis constitués par une nappe de fibres textiles formant une surface veloutée qui est fixée sur un support, soit directement sur une substance adhésive qui forme le support. L'adhésion peut être réalisée à l'aide de …
… - - En polymères du styrène 3921.12 - - En polymères du chlorure de vinyle 3921.13 - - En polyuréthannes 3921.14 - - … donc que les produits alvéolaires ou ceux qui ont été renforcés, stratifiés, munis d'un support ou pareillement associés à d'autres matières. (En ce …
… chemises de nuit du n° 61.07 et des T-shirts et maillots de corps du n° 61.09 , la présente position couvre les chemises … même avec col amovible, chemises de soirée, chemises de sports, chemises de loisirs, etc. Cette position ne couvre … pas de vêtements sans manches ainsi que les vêtements comportant des poches au-dessous de la taille ou des bords …
… 69.14 - Autres ouvrages en céramique. 6914.10 - En porcelaine 6914.90 - Autres La présente position englobe … relèvent du n° 85.16 . 2) Les pots et bacs à fleurs pour l'horticulture, non décoratifs. 3) Les garnitures de portes, de fenêtres ou …
… 5) Les articles de joaillerie. 6) Les articles d’orfèvrerie (aiguières, coupes, flambeaux, vaisselle, etc.) … que ces dernières n’aient pas altéré les caractéristiques originales desdits articles et ne constituent que des …
… cette position, un appareil est considéré comme mécanique lorsqu'il comporte des mécanismes, tels que manivelles, engrenages, … repris ici sont généralement des articles qui relèvent normalement soit du n° 82.05, soit du Chapitre 84 , mais qui …
… position comprend : A) Le mica brut , se présentant sous forme de cristaux de forme, de surface et d'épaisseur irrégulières, encore enrobés de matières terreuses ( books ). B) Le mica … cristaux à partir desquels elles ont été obtenues. Leurs bords sont grossièrement égalisés et biseautés et leur …
… - Dessus de chaussures et leurs parties, à l'exclusion des contreforts et bouts durs 6406.20 - Semelles extérieures et … découpées pour la fabrication des chaussures, présentant la forme approximative d'une empeigne), les claques, les bouts, … la voûte plantaire, faites sur mesure, et les appareils d'orthopédie ( n° 90.21 ). f) Les jambières, …
… etc. Les pâtes mi‑chimiques sont obtenues par un procédé comportant deux parties au cours desquelles le bois généralement sous forme de copeaux, est tout d'abord adouci par des moyens … combinaison de procédés utilisée pour sa fabrication et l'ordre dans lequel ces procédés sont mis en œuvre, la pâte …
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