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Section IV > Chapitre 19 > Position 1901 > 1901.90

Classification opinions

… de produits alimentaires. Adoption : 1999 … 2. Crème fouettée en aérosol , dégageant une odeur et un goût de … présure, d’agent acidifiant, de colorant et de vitamine D, obtenue par mélange de lait écrémé avec des huiles d’origine … semaines. Cette préparation est parfois dénommée « fromage analogue ». Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2013 …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2306 > 2306.50

Classification opinions

… noix de coco mûres (pas du coprah. Pendant sa production, chaque noix de coco est d’abord pelée, décortiquée, et les …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.50

Classification opinions

… bars destiné à délivrer de l'air comprimé, d'un tuyau d'une longueur de 30 mètres, d'un enrouleur, d'un … circuits imprimés distincts ont également été installés en vue de recevoir d'autres dispositifs électriques. Pour …

Section XI > Chapitre 61

Explanatory notes

… en bonneterie Notes . 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend que des articles confectionnés en bonneterie. 2.‑  Ce … ou veston dont l'extérieur, à l'exception des manches, est constitué par quatre panneaux ou davantage, conçus pour … composants peuvent présenter un passepoil (bande d'étoffe cousue dans la couture) d'une étoffe différente. …

Legal note

… Notes . 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend que des articles confectionnés en bonneterie. 2.‑  Ce … ou veston dont l'extérieur, à l'exception des manches, est constitué par quatre panneaux ou davantage, conçus pour … composants peuvent présenter un passepoil (bande d'étoffe cousue dans la couture) d'une étoffe différente. …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539 > 8539.5 > 8539.51

Classification opinions

… entre eux et se composant de 18 LED alignées sur leur longueur. Les LED des bandes autocollantes lumineuses sont … On peut relier entre elles jusqu’ à 50 de ces bandes, lesquelles peuvent en outre être sectionnées tous les 102 mm (4 pouces) afin d’obtenir des longueurs sur mesure. Les produits sont présentés sans la …

Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

… (magnésite), même calciné (n° 25.19);        c)   les boues provenant des réservoirs de stockage des huiles de pétrole constituées principalement d’huiles de ce type (n° 27.10); …        f)   les déchets et débris de métaux précieux ou de plaqués ou doublés de métaux précieux; les autres déchets et …

Legal note

… (magnésite), même calciné (n° 25.19);        c)   les boues provenant des réservoirs de stockage des huiles de pétrole constituées principalement d’huiles de ce type (n° 27.10); …        f)   les déchets et débris de métaux précieux ou de plaqués ou doublés de métaux précieux; les autres déchets et …

Section VI > Chapitre 31

Explanatory notes

… du n° 05.11;         b)  les produits de constitution chimique définie présentés isolément, autres que ceux décrits … cultivés de chlorure de potassium (autres que les éléments d'optique), d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 g, …

Legal note

… du n° 05.11;         b)  les produits de constitution chimique définie présentés isolément, autres que ceux décrits … cultivés de chlorure de potassium (autres que les éléments d'optique), d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 g, …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007 > 7007.1 > 7007.19

Classification opinions

… démarrage respectivement. Une fois découpé selon la forme volue et trempé, le verre est revêtu afin d’améliorer ses … incorporé dans le dispositif d’affichage d’un réfrigérateur spécifique dit « connecté » afin de le protéger des rayures. …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6110 > 6110.20

Classification opinions

… dont la surface extérieure consiste en une étoffe constituée de 100 % de coton. Il est muni d'une mince couche … contre les intempéries) et comporte une doublure intérieure constituée de 65 % de fibres discontinues de polyester et de …

Section XI > Chapitre 56

Explanatory notes

… ou de préparations (de parfum ou des produits cosmétiques du Chapitre 33, de savon ou détergent du n° 34.01, de … d'adoucissant pour textiles du n° 38.09, par exemple), lorsque ces matières textiles ne servent que de support; … abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur supports en feutre ou nontissé (n° 68.05); …

Legal note

… ou de préparations (de parfum ou des produits cosmétiques du Chapitre 33, de savon ou détergent du n° 34.01, de … d'adoucissant pour textiles du n° 38.09, par exemple), lorsque ces matières textiles ne servent que de support; … abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur supports en feutre ou nontissé (n° 68.05); …

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