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Section VIII > Chapitre 42 > Position 4206

Explanatory notes

… cordes en boyaux, connues également sous le nom de catgut , qui sont obtenues, en général, à partir de boyaux de moutons …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5211

Explanatory notes

… du n° 52.10 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5111

Explanatory notes

… ou artificielles discontinues 5111.90 ‑ Autres Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6203

Explanatory notes

… exclus de cette position les vêtements confectionnés en produits des n°s 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07 ( …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9610

Explanatory notes

… ardoisés, par exemple), d’un vernis spécial ou d’une feuille de matières plastiques. Les tableaux ou ardoises …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5503

Explanatory notes

… du présent Chapitre. Les fibres de la présente position, qui sont présentées en balles comprimées, peuvent être le …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5514

Explanatory notes

… du n° 55.13 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5006

Section XI > Chapitre 52 > Position 5209

Explanatory notes

… du n° 52.08 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6113

Explanatory notes

… position : a)    Les vêtements réalisés à partir des produits textiles matelassés du n° 58.11 ( n°s 61.01 ou …

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