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Système harmonisé
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304 > 9304.00
… Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, …
Section II > Chapitre 8 > Position 0814
Explanatory notes
… de la présente position, qui sont utilisées le plus communément à des fins alimentaires, sont celles d'oranges … de citron ou de cédrat. Elles sont, le plus souvent, destinées à être confites. On en extrait également les …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018
… Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, …
Explanatory notes
… 90.18 ‑ Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, … - - Appareils de diagnostic par balayage ultrasonique (scanners) 9018.13 - - Appareils de diagnostic par …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703
… automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du n° 87.02), y compris les …
Explanatory notes
… - Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige; véhicules spéciaux pour le transport de personnes sur … à allumage par étincelles : 8703.21 - - D'une cylindrée n'excédant pas 1.000 cm 3 8703.22 - - D'une cylindrée … , au sens de la présente position, les véhicules offrant neuf places assises au maximum (chauffeur compris) dont …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8459
… Machines (y compris les unités d'usinage à glissières) à …
Explanatory notes
… 84.59 ‑ Machines (y compris les unités d'usinage à glissières) à … de tournage) du n° 84.58 . La plupart de ces machines sont actionnées mécaniquement. Mais, même lorsqu'elles sont mues … transversal. La console contient généralement le mécanisme nécessaire à la mise en action des machines. …Section XX > Chapitre 95 > Position 9503
… Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; …
Explanatory notes
… 95.03 Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; … forme d'assortiments comportant les parties et fournitures nécessaires pour la construction de ces modèles, à …Section III > Chapitre 15 > Position 1510
… fractions, obtenues exclusivement à partir d'olives, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de …
Explanatory notes
… fractions, obtenues exclusivement à partir d’olives, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de … destinée à des usages techniques ou à la consommation humaine après raffinage. B) L’ huile de grignons d'olive raffinée … de grignons d’olive brute par des techniques de raffinage n’entraînant pas de modification de la structure …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7010
… Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages …
Explanatory notes
… 70.10 ‑ Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages … couvre l'ensemble des récipients en verre des types servant communément dans le trafic commercial à l'emballage ou au …Section V > Chapitre 27 > Position 2707
… analogues dans lesquels les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non …
Explanatory notes
… analogues dans lesquels les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non aromatiques. 2707.10 ‑ Benzol (benzène) 2707.20 ‑ Toluol (toluène) 2707.30 ‑ Xylol …Section XII > Chapitre 64 > Position 6406
… les semelles extérieures); semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, jambières …