… et fils, en zinc. Les produits visés à la présente position et définis aux Notes 9 a), b) et c) de la Section XV … même si elles sont coupées de longueur, mais non enrobées , sinon elles relèvent du n° 83.11 . Cette position ne comprend pas les baguettes simplement coulées destinées à être laminées, filées ou …
… 7212.50 - Autrement revêtus 7212.60 - Plaqués La présente position englobe les mêmes types de produits que ceux … ( n° 85.44 ). ° ° ° Notes explicatives de sous‑positions. Voir la Note explicative de sous‑ positions du n° 72.10 pour les produits ayant fait l’objet de plusieurs types de placage ou de revêtements successifs. …
… Sous‑Chapitre III ACIERS INOXYDABLES CONSIDERATIONS GENERALES Sont à classer comme aciers inoxydables les aciers réfractaires, les aciers résistants au fluage et les autres aciers répondant aux … la Note 1 e) du présent Chapitre. En raison de leur forte résistance à la corrosion, les aciers inoxydables trouvent …
… non allié 7601.20 ‑ Alliages d'aluminium La présente position couvre l'aluminium sous forme brute , c'est‑à‑dire … lingots, billettes, plaques, barres à fils ou formes similaires résultant de la coulée des cuves d'électrolyse ou de la fusion des déchets et débris de métal. Ces produits sont …
… titanates du n° 28.41. C'est une poudre amorphe, dont la densité est voisine de 4, de couleur blanche et jaunissant à la chaleur. La présente position couvre le dioxyde de titane non mélangé ni traité …
… ou totalement écôtés 2401.30 ‑ Déchets de tabac Cette position comprend : 1) Le tabac à l'état naturel sous … tabac mélangées, écôtées, puis saucées dans un liquide de composition appropriée en vue principalement d'empêcher la moisissure et la dessiccation et, en outre, d'en sauvegarder …
… Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a) La braunite, sesquioxyde de manganèse. … ou acerdèse, sesquioxyde de manganèse hydraté. e) Le psilomélane , bioxyde de manganèse hydraté. f) La pyrolusite, bioxyde de manganèse. Sont également compris ici …
… 33.03 ‑ Parfums et eaux de toilette. La présente position comprend les parfums, présentés sous forme de … est de parfumer le corps. Les parfums proprement dits , désignés aussi sous le nom d' extraits consistent généralement en huiles essentielles, en essences …
… ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, cette position couvre les machines et appareils pour la … à fabriquer les cigares ou les cigarettes, avec ou sans dispositif complémentaire d'empaquetage. PARTIES Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties …
… est une matière généralement légère et fibreuse. Cette position couvre toutes les espèces de tourbes, qu'elles … sont également compris dans la présente position, même s'ils contiennent de faibles quantités des éléments fertilisants : azote, phosphore ou potassium. Ces produits sont généralement utilisés comme …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
