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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.9 > 8708.99
… Autres …
Classification opinions
… 1. Chaînes de roulement : Reconnaissables comme exclusivement ou principalement … d'accélérateur de construction similaire à celle des câbles repris à l'avis 8708.29/1, se présentant également coupés de … entièrement équipée d'éléments fixés à demeure, tels qu'un réfrigérateur, une cuisinière, un réservoir d'eau fraîche, …Section XV > Chapitre 73 > Position 7308 > 7308.90
… Autres …
Classification opinions
… ou non monté, sont assimilables à l'article monté : (régime de l'article monté). Voir également l'Avis 7610.90/1. … 2 et 5 mm et la largeur entre 20 et 50 mm et de barreaux de répartition, destinées à être utilisées comme éléments de … en forme approximative d'oméga, dont le dos est fendu et repoussé vers l'extérieur à intervalles irréguliers pour …Section IV > Chapitre 22 > Position 2208 > 2208.90
… Autres …
Classification opinions
… 1. (Supprimé.) … 2. Solutions aqueuses d'éthanol , présentées sous la forme d'un assortiment de 40 flacons de 10 ml portant une étiquette sur laquelle figure le nom d'une variété de plante, de fleur, d'arbre ou d'une combinaison de ces végétaux, d'un titre …Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1 > 2710.19
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Classification opinions
… à distinguer les différentes catégories de produits sont repris, sous forme de diagramme, en annexe au présent avis. … D 86)). Il est utilisé comme carburant pour les moteurs à réaction. Application des RGI 1 (Note 2 du Chapitre 27) et 6 … à vapeur fixes et des fours industriels. Elle se compose de résidus du raffinage du pétrole, additionnés de fractions de …Section VII > Chapitre 39 > Position 3921 > 3921.90
… Autres …
Classification opinions
… superposées et collées ensemble) de matières plastiques revêtues, sur l'une ou sur les deux faces, d'une bande de … … 2. Feuilles, consistant en papiers fortement imprégnés de résine mélaminique, devenues cassantes au pliage et ayant … en rouleaux, sont utilisées pour la fabrication de récipients flexibles (sachets) destinés á contenir des …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8522 > 8522.90
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… 1. Ensemble mécanique pour un appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques constitué d'un châssis sur … sont montées les principales parties suivantes : 1°) un cylindre comportant un tambour rotatif supérieur solidaire …Section XII > Chapitre 64 > Position 6402 > 6402.9 > 6402.99
… Autres …
Classification opinions
… 1. Chaussures légères comportant une semelle extérieure et un dessus constitués de deux plaques de … matière plastique perceptible à l'oeil nu, et estampés pour reproduire le grain et l'aspect du cuir) contrecollé sur de …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.5 > 9006.59
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… de circuits imprimés) au moyen d'un faisceau laser. Pour reproduire une image, celle-ci est transformée en données « … d'images disposés le long d'une série de lignes adjacentes régulières, qui sont toutes exposées sur un film ou une … un processeur informatique d'images trame et un reproducteur d'images. Adoption : 2000 … 2. Photocomposeuse …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535 > 8535.90
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… des lignes de communication, des bâtiments, des réverbères, des parafoudres, des antennes de toutes sortes, … conduite du courant électrique; 2°) de boîtes de connexion réunissant bout à bout les éléments ci-dessus et, dans … dispositifs permettant de brancher lesdits ensembles sur le réseau électrique; 4°) d'un chariot équipé de prises de …Section X > Chapitre 49 > Position 4901 > 4901.9 > 4901.99
… Autres …