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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9601 > 9601.10
… Ivoire travaillé et ouvrages en ivoire …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9608 > 9608.9 > 9608.91
… Plumes à écrire et becs pour plumes …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9613 > 9613.10
… Briquets de poche, à gaz, non rechargeables …
Section IV > Chapitre 22 > Position 2205
… Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes …
Explanatory notes
… 22.05 ‑ Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes … et préparés à l'aide de plantes (feuilles, racines, fruits, etc.) ou de substances aromatiques. Elle peut également … à maintenir l'organisme en bonne santé. Sont exclus de cette position : a) Les vins de raisins secs préparés à …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7116 > 7116.20
… En pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées …
Classification opinions
… 1. Pendeloques (plaquettes, boules, etc.) en cristal de roche, pour …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479
… Machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre, non …
Explanatory notes
… 84.79 - Machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre, non … industries. 3 ° ) Ils peuvent, au contraire, être utilisés indifféremment dans deux (ou plus de deux) de … En revanche, un carburateur pour moteur à allumage par étincelles n'a pas, bien que sa fonction soit distincte de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543
… Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, non …
Explanatory notes
… 85.43 ‑ Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, non … transformateurs, condensateurs, selfs, résistances, etc.) assurant leur fonction exclusivement par un moyen … sont utilisés pour déceler la présence de corps métalliques étrangers dans les barils de tabac, les produits …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8401
… non irradiés pour réacteurs nucléaires; machines et appareils pour la séparation isotopique. …
Explanatory notes
… non irradiés pour réacteurs nucléaires; machines et appareils pour la séparation isotopique. 8401.10 - … et de potassium, sels fondus, certains hydrocarbures, etc.). Toutefois, le modérateur assure souvent également la … ci-dessus peuvent, dans les centrales nucléaires notamment, être également placés à l'intérieur de l'écran biologique. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431
… Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines …
Explanatory notes
… 84.31 ‑ Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines … appareils des n°s 84.26 , 84.29 ou 84.30 : 8431.41 - - Godets, bennes, bennes‑preneuses, pelles, grappins et pinces … d’organes d’engins autopropulsés ou automobiles ne peuvent être rangés ici : a) Soit qu’ils fassent l’objet …Section XII > Chapitre 65 > Position 6504
… Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l'assemblage …