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Section XV > Chapitre 80 > Position 8007

Explanatory notes

… 80.07 ‑ Autres ouvrages en étain. Cette position englobe tous les ouvrages en étain, autres que ceux repris soit dans les positions précédentes du présent Chapitre, soit dans la Note 1 de la Section XV, soit dans les Chapitres 82 ou 83 , soit enfin …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7105

Explanatory notes

… 7105.10 - De diamants 7105.90 - Autres Sous cette position sont compris les produits pulvérulents provenant … notamment du polissage ou du broyage des pierres des trois positions précédentes. Parmi ces produits, les plus … égrisés et poudres de diamant synthétique sont obtenus par conversion directe du graphite, généralement à des …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903

Explanatory notes

… 3 ) ou d'un mélange ou combinaison d'alumine et de silice (SiO 2 ) 6903.90 - Autres Sont rangés dans la présente position tous les ouvrages en céramique réfractaire autres que ceux des positions précédentes. Parmi ces ouvrages, on peut citer : …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4106

Explanatory notes

… wet-blue ) 4106.92 - - A l'état sec (en croûte) La présente position comprend les peaux de caprins épilées et tannées ou … peaux des animaux dépourvus de poils, ayant subi les mêmes opérations que les cuirs et peaux repris dans ces positions (voir les Considérations générales du présent …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9605

Explanatory notes

… le nettoyage des chaussures ou des vêtements. La présente position couvre certains assortiments de voyage, soit composés d’articles distincts relevant de différentes positions de la Nomenclature, soit composés de différents … des épingles de sûreté, un dé, des boutons et des boutons‑pression. 3)    Les nécessaires pour le nettoyage des …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7410

Explanatory notes

… cuivre affiné 7410.22 ‑ ‑ En alliages de cuivre La présente position comprend les produits définis par la Note 9 d) de la Section XV dont l'épaisseur n'excède pas 0,15 mm . Les … imprimées constituent des ouvrages individuels de par leur impression ( n° 49.11 ). c)    Les filés métalliques et les …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4113

Explanatory notes

… - De porcins 4113.30 - De reptiles 4113.90 - Autres Cette position comprend les peaux de caprins, qui ont été … peaux des animaux dépourvus de poils, ayant subi les mêmes opérations que les cuirs et peaux repris dans ces positions (voir les Considérations générales du présent …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8213

Explanatory notes

… doubles branches et leurs lames. Les ciseaux de la présente position sont formés de deux lames (ou branches), parfois … chaque branche se termine par un anneau destiné à faciliter l'action du pouce ou d'un autre doigt, qui imprime le … à l'une des branches, l'autre branche étant dirigée par pression d'un autre doigt. Tel est le cas notamment de …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7806

Explanatory notes

… 78.06 ‑ Autres ouvrages en plomb. Cette position englobe tous les ouvrages en plomb autres que ceux repris soit dans les positions précédentes du présent Chapitre, soit dans la Note 1 de la Section XV, soit dans les Chapitres 82 ou 83 soit enfin dans …

Section V > Chapitre 27 > Position 2715

Explanatory notes

… « cut‑backs », par exemple). Les mélanges bitumineux de la position sont notamment les suivants : 1)    Les cut‑backs , … qui sont employés pour le revêtement des routes. 2)    Les émulsions ou suspensions stables d'asphaltes, de bitumes, de brai ou de …