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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9601 > 9601.10
… Ivoire travaillé et ouvrages en ivoire …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9608 > 9608.9 > 9608.91
… Plumes à écrire et becs pour plumes …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529
… Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des n°s 85.24 à …
Explanatory notes
… 85.29 ‑ Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des n°s 85.24 à 85.28. 8529.10 ‑ Antennes et réflecteurs d'antennes de tous types; parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec ces articles 8529.90 ‑ Autres Sous réserve des dispositions générales relatives au …Section III > Chapitre 15 > Position 1502
… Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, autres que celles du n° 15.03. …
Explanatory notes
… 15.02 ‑ Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, autres que celles du n° 15.03. 1502.10 - Suif 1502.90 - Autres La présente position couvre les graisses entourant les viscères et les muscles des animaux des …Section V > Chapitre 25 > Position 2505
… Sables naturels de toute espèce, même colorés, à l'exclusion des sables …
Explanatory notes
… 25.05 - Sables naturels de toute espèce, même colorés, à l'exclusion des sables … faite des sables métallifères industriellement utilisés pour l'extraction du métal ( Chapitre 26 ), la présente …Section XI > Chapitre 55 > Position 5504
… non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature. …
Explanatory notes
… non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature. 5504.10 ‑ De rayonne viscose 5504.90 ‑ …Section VI > Chapitre 29 > Position 2919
… lactophosphates; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre VIII ESTERS DES ACIDES INORGANIQUES DES … possèdent plus d’une acidité substituable et dans le cas où toutes ces acidités ne sont pas estérifiées, on obtient …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903
… Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës. …
Explanatory notes
… - Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës (+). - … à coque rigide : 8903.11 - - Comportant un moteur ou conçus pour comporter un moteur, d’un poids à vide sans moteur … autres bateaux de sauvetage relèvent du n° 89.06 ). Sont en outre exclues de la présente position les planches à voiles …Section IV > Chapitre 16
… crustacés, de mollusques, d’autres invertébrés aquatiques ou d’insectes. …
Explanatory notes
… Chapitre 16 Préparations de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés … Chapitre 16 englobe les produits de l'espèce ayant subi une ouvraison plus poussée que celles visées aux Chapitres 2 et … une cuisson véritable des produits), nécessaires pour ouvrir leur coquille ou pour les stabiliser avant leur …Legal note
… invertébrés aquatiques, ainsi que les insectes, préparés ou conservés par les procédés énumérés aux Chapitres 2 et 3, … , ni aux préparations des n°s 21.03 ou 21.04 . Notes de sous‑positions. 1.‑ Au sens du n° 1602.10, on entend par … sang ou d'insectes, finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour nourrissons et …Section XV > Chapitre 82 > Position 8204
… Clés de serrage à main (y compris les clés dynamométriques); douilles de serrage interchangeables, même avec manches. …