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Section X > Chapitre 49 > Position 4910

Explanatory notes

… autre matière. Ces calendriers peuvent comporter, outre les dates, noms des jours, etc., d'autres renseignements relatifs, par exemple, aux foires, … a)    Les mémorandums munis de calendriers et les agendas ( n° 48.20 ). b)    Les dos de calendriers imprimés …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6402

Explanatory notes

… par couture, est fixé à la semelle par couture; d)    les sandales constituées par des lanières passant au-dessus du … fixée à la semelle par un procédé quelconque; e)    les sandales du type tong dont les brides sont fixées à la semelle par des tétons venant se loger dans des cavités ménagées à la semelle; f)    les chaussures …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8602

Explanatory notes

… diesel a)   Les locomotives diesel‑électriques , dans lesquelles le moteur diesel entraîne une génératrice … les roues. b)   Les locomotives diesel‑hydrauliques , dans lesquelles l'énergie du moteur diesel est transmise aux … hydraulique. c)   Les locomotives diesel‑mécaniques , dans lesquelles l'énergie du moteur diesel entraîne les …

Section II > Chapitre 12 > Position 1214

Explanatory notes

… soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids. Sont, en outre, exclus de la …

Section V > Chapitre 25 > Position 2506

Explanatory notes

… double condition suivante : a) être bruts ou n'avoir subi d'autres ouvraisons que celles prévues à la Note 1 du … ouvrées sous forme de pavés, de bordures de trottoirs ou de dalles de pavage sont classées au n° 68.01 , même si elles n'ont subi que les ouvraisons spécifiées dans le libellé de la présente position. Outre les produits …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3916

Explanatory notes

… la Note 8 du présent Chapitre). Sont également compris dans la position les produits qui ont été simplement coupés … réserve qu'ils ne soient pas repris plus spécifiquement dans d'autres positions de la Nomenclature. En ce qui concerne le …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5106

Explanatory notes

… aux produits obtenus par filage (suivi ou non du retordage ou du câblage) des mèches de laine cardée, mais … peignés‑cardés , obtenus à partir de mèches qui, outre le cardage, ont subi les mêmes ouvraisons de filature que les … cardée obtenus à partir de la laine peignée en vrac décrite dans la Note explicative du n° 51.05. Ces diverses …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9110

Explanatory notes

… ou partiellement assemblé (commercialisé sous cette forme). Dans le cas des mouvements à affichage mécanique, le cadran …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9302

Explanatory notes

… les pistolets et revolvers miniatures ayant la forme d'autres objets, par exemple de crayons, de canifs ou … à cigarettes, à condition qu' il s'agisse réellement d'armes à feu. Ne sont pas considérées comme pistolets ‑ et … outre, exclus de la présente position : a)    Les pistolets d'abattage à cheville, les pistolets lance‑fusées (pour …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9605

Explanatory notes

… couvre certains assortiments de voyage, soit composés d’articles distincts relevant de différentes positions de la … notamment : 1)    Les nécessaires de toilette , présentés dans un étui en cuir, en tissu, en matières plastiques, … de manucure. 2)    Les nécessaires de couture , présentés dans un étui en cuir, en tissu, en matières plastiques, …