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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 19 > Position 1905
… de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, …
Explanatory notes
… de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, … pâtisserie ou de la biscuiterie; les ingrédients les plus couramment utilisés dans leur composition sont les farines de céréales, les levures …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704 > 9704.00
… timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, oblitérés, ou bien non …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7006 > 7006.00
… Verre des n°s 70.03, 70.04 ou 70.05, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.2
… à barbe, à cheveux, à cils ou à ongles et autres brosses pour la toilette des personnes, y compris ceux constituant …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4002
… Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou …
Explanatory notes
… 40.02 ‑ Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou … finis. Ces traitements ne doivent cependant pas avoir pour résultat de modifier le caractère essentiel de matière … 50 % environ d'huile ajoutée au latex. 2) Le factice pour caoutchouc dérivé des huiles . Le factice est obtenu en …Section V > Chapitre 25 > Position 2515
… taille ou de construction d'une densité apparente égale ou supérieure à 2,5, et albâtre, même dégrossis ou simplement …
Explanatory notes
… taille ou de construction d'une densité apparente égale ou supérieure à 2,5, et albatre, même dégrossis ou simplement … ou de construction; albâtre Les marbres sont des calcaires durs, homogènes, à grain fin, à texture souvent cristalline, opaques ou translucides. Les …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4113
… après tannage et cuirs et peaux parcheminés, d'animaux dépourvus de poils, même refendus, autres que ceux du …
Explanatory notes
… après tannage et cuirs et peaux parcheminés, d’animaux dépourvus de poils, même refendus, autres que ceux du … autres que ceux du n° 41.14 ), de porcins, d'antilopes, de kangourous, de chevreuils, de chamois, de rennes, d'élans, … et les cuirs et peaux métallisés ( n° 41.14 ). b) Les rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ( …Section XI > Chapitre 53 > Position 5305
… autres fibres textiles végétales non dénommées ni comprises ailleurs, bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et …
Explanatory notes
… autres fibres textiles végétales non dénommées ni comprises ailleurs, bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et … de plantes de la classe des dicotylédones de la famille urticaceae et qui ne sont pas dénommées ni comprises … du peignage), de déchets de fils (recueillis notamment durant le filage ou le tissage) ou d'effilochés (obtenus par …Section VI > Chapitre 30 > Position 3003
… mais ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… mais ni presentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail. 3003.10 - Contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d'acide pénicillanique, ou des streptomycines ou … Autres - Autres, contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés : 3003.41 - - Contenant de l‘éphédrine ou ses …Section III > Chapitre 15 > Position 1517
… Chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du n° 15.16. …