Système harmonisé

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2449 résultats pour "Ca"

Section XI > Chapitre 51 > Position 5110

Explanatory notes

… obtenus par filage (suivi ou non du retordage ou du câblage) des poils grossiers (voir le point 2) de la Note explicative du n °  51.02, qui donne des précisions sur la … continus, que l'on emploie comme fils de chaîne dans la fabrication de certains tissus de crin. Vu leur utilisation, …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8215

Explanatory notes

… à piquer la viande, fourchettes à gâteaux, à huîtres, à escargots, fourchettes grille‑pain à long manche. 3)    Les … les pinces à gâteaux, à hors‑d'oeuvre, à asperges , à escargots, à viande, à glace. 7)    Une série d'autres … à volailles ou à homards fonctionnant à la façon des sécateurs maniés à une main ou des ciseaux ( n°s  82.01 ou …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5505

Explanatory notes

… des filaments; les déchets recueillis au cours du cardage, du peignage ou d'autres opérations préparatoires à … être blanchis ou teints, à condition qu' ils ne soient ni cardés, ni peignés ni autrement transformés pour la … ouates ( n°s 30.05 ou 56.01 ). b)    Les fibres de déchets cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2001

Explanatory notes

… analogues ou bien conditionnés pour la vente au détail en bocaux, en boîtes ou en récipients hermétiquement fermés. … ou à l'acide acétique, de morceaux de légumes variés) ou de piccallilies (préparations, à la moutarde, de morceaux de … échalotes, les tomates , les choux‑fleurs, les olives, les câpres, le maïs doux, les cœurs d'artichaut, les cœurs de …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9615

Explanatory notes

… coiffure, barrettes et articles similaires : 9615.11 ‑ ‑ En caoutchouc durci ou en matières plastiques 9615.19 ‑ ‑ … le plus souvent en matières plastiques, ivoire, os, corne, écaille, métal commun, etc. 4)    Les épingles à cheveux , … textiles ou de cuir ou comportant des dispositifs en caoutchouc ou en autres matières. Ces articles sont …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2845

Explanatory notes

… il y a lieu de se reporter à la partie I de la Note explicative du n° 28.44. Relèvent de la présente position, … lithium 6 ou 7) et leurs composés; 5)    l'isotope du carbone , dénommé carbone 13 , et ses composés. …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5210

Explanatory notes

… présente position comprend les tissus de l'espèce qui, par application de la Note 2 de la Section XI, sont considérés … n'excédant pas 200 g/m 2 . Il est rappelé que, pour le calcul des proportions, le poids total des fibres … Sont exclus de cette position : a)    Les pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail ( …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2308

Explanatory notes

… égrenés, les tiges et feuilles de maïs. 3)    Les fanes de carottes et les feuilles de betteraves. 4)    Les épluchures … 7)    Les résidus de la préparation de succédanés du café (ou de leurs extraits) obtenus à partir de grains de …

Section I > Chapitre 2 > Position 0207

Explanatory notes

… 0207.27 ‑ - Morceaux et abats, congelés               ‑ De canards : 0207.41 ‑ - Non découpés en morceaux, frais ou … international sont les foies de poulets, d'oies ou de canards. Ces foies comprennent les « foies gras » d'oies ou de canards qui se distinguent des autres foies par le fait …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7105

Explanatory notes

… généralement pas 1.000 micromètres (microns) mais le calibrage s'effectue au moyen de tamis et non en mesurant … sont pesés. Les égrisés et poudres de diamant servent à la fabrication de meules, de disques, de pâtes de polissage, … utilisée pour le meulage de lentilles d'optique ou pour la fabrication d'abrasifs sur support en papier ou en autre …

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