Système harmonisé
Section XII > Chapitre 64 > Position 6406
… des semelles autres que les semelles extérieures); semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires …
Explanatory notes
… des semelles autres que les semelles extérieures); semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires … - Dessus de chaussures et leurs parties, à l'exclusion des contreforts et bouts durs 6406.20 - Semelles extérieures et … DES SEMELLES AUTRES QUE LES SEMELLES EXTERIEURES); SEMELLES INTERIEURES AMOVIBLES, TALONNETTES ET ARTICLES SIMILAIRES …Section IX > Chapitre 44 > Position 4415
… palettes simples, palettes-caisses et autres plateaux de chargement, en bois; rehausses de palettes en bois. …
Explanatory notes
… palettes simples, palettes‑caisses et autres plateaux de chargement, en bois; rehausses de palettes en bois. 4415.10 … rehausses de palettes Les articles visés à cette position peuvent être constitués aussi bien par du bois naturel que … bois stratifié ou du bois dit densifié (voir la Note 3 du présent Chapitre). I. CAISSES, CAISSETTES, CAGEOTS, …Section X > Chapitre 49 > Position 4909 > 4909.00
… Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées comportant des voeux ou des messages personnels, même …
Section XII > Chapitre 67 > Position 6703 > 6703.00
… Cheveux remis, amincis, blanchis ou autrement préparés; laine, poils et autres matières …
Section V > Chapitre 26 > Position 2619 > 2619.00
… battitures et autres déchets de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465
… (y compris les machines à clouer, agrafer, coller ou autrement assembler) pour le travail du bois, du liège, de …
Explanatory notes
… outils (y compris les machines à clouer, agrafer, coller ou autrement assembler) pour le travail du bois, du liège, de … dures ou matières dures similaires. 8465.10 - Machines pouvant effectuer différents types d'opérations d'usinage, sans changement …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402
… de vapeur), autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et …
Explanatory notes
… de vapeur), autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et … aquatubulaires d'une production horaire de vapeur excédant 45 tonnes 8402.12 - - Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de vapeur n'excédant pas 45 tonnes 8402.19 - - Autres chaudières à …Section V > Chapitre 27 > Position 2712
… autres cires minérales et produits similaires obtenus par synthèse ou par d'autres procédés, même colorés. …