Explanatory notes
… communs (Section XV) et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39); e) les articles du … d’horlogerie, par exemple); h) les instruments de musique, leurs parties et leurs accessoires (Chapitre 92); … par exemple); l) les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple); m) les …Legal note
… communs (Section XV) et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39); e) les articles du … d’horlogerie, par exemple); h) les instruments de musique, leurs parties et leurs accessoires (Chapitre 92); … par exemple); l) les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple); m) les …
