… en feutre, carton ou toute autre matière non métallique), enserrée entre deux feuilles métalliques. 2°) Soit … en forme et serti d'un feuillard sur ses bords externes ainsi que, le cas échéant, sur les bords des évidements qui … etc. ou le raccordement de certaines conduites. Ne sont pas considérés comme join t s métalloplastiques les joints en …
… 84.47 . Les machines à coudre les feuillets sont classées dans le n° 84.40 et les métiers de bonneterie-couseurs de nappes de fibres ainsi que les autres machines et métiers de … dans le n° 84.47 . Sauf le cas où elles réalisent certains points de broderie (demi-chaînette), ces machines …
… aux gaz ou selon des procédés autres que ceux visés dans le libellé du n° 85.15 . Les machines destinées … ces appareils peuvent être utilisés non seulement aux fins susvisées, mais aussi pour d'autres opérations nécessitant également une flamme très chaude, …
… l'ornementation des habitations, bureaux, salles de réunions, églises, etc. ou pour l'ornementation extérieure (des jardins, par exemple). Ne sont , toutefois, pas compris ici des articles relevant de positions plus spécifiques de la Nomenclature même si, par …
… par traitement chimique des mélanges des éléments. Il s'ensuit que seront compris dans la position les mélanges d'oxydes ou d'hydroxydes de … par exemple) mais non les mélanges de sels possédant des anions différents, même s'ils ont le même cation. Ne seront …
… ACIDES NUCLEIQUES ET LEURS SELS, ET SULFONAMIDES CONSIDERATIONS GENERALES Les composés organo-inorganiques visés dans les n°s 29.30 et 29.31 sont des composés organiques … , les composés organiques dans lesquels le noyau, constitué par un ou plusieurs cycles, renferme, …
… 45.03 - Ouvrages en liège naturel (+). 4503.10 ‑ Bouchons 4503.90 ‑ Autres La présente position comprend … les bouchons‑doseurs et les autres articles dans lesquels le liège ne constitue qu'un élément secondaire …
… ressorts en fer ou en acier, de toutes espèces, de toutes dimensions et pour tous usages, à l'exclusion des ressorts … matière dont elles sont formées, des déformations parfois considérables et à reprendre leur forme primitive, sans que leur résistance en soit compromise. Selon la forme …
… étamés - Autres déchets et débris : 7204.41 - - Tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures, limailles et chutes … et débris de fonte, de fer ou d'acier tels que définis dans la Note 8 a) de la Section XV. Ces produits, … suite de bris, de découpage, d'usure ou d'autres motifs, ainsi que les déchets et debris de ces ouvrages; ces …
… COMPOSES OXYGENES INORGANIQUES DES ELEMENTS NON METALLIQUES CONSIDERATIONS GENERALES Les acides sont des composés … La plupart des oxydes d'éléments non métalliques constituent des anhydrides. Le Sous‑Chapitre II comprend, … . Par contre, ceux des anhydrides et acides qui sont constitués respectivement par des oxydes et des hydroxydes …
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