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Section XV > Chapitre 74 > Position 7413

Explanatory notes

… ou en un autre métal, pourvu que le cuivre prédomine en poids (voir la Note 7 de la Section XV). Toutefois, la présente position ne comprend pas les fils et …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7901

Explanatory notes

…               ‑ Zinc non allié : 7901.11 ‑ ‑ Contenant en poids 99,99 % ou plus de zinc 7901.12 ‑ ‑ Contenant en poids moins de 99,99 % de zinc 7901.20 ‑ Alliages de zinc La …

Section II > Chapitre 12 > Position 1213

Explanatory notes

… sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérées soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids), mais non autrement préparées. La paille nettoyée, …

Section II > Chapitre 12 > Position 1201

Explanatory notes

… d'huile végétale. Les fèves de soja classées ici peuvent avoir reçu un traitement thermique en vue d'en éliminer l'amertume (voir Considérations générales). Sont, toutefois, exclues les fèves de soja torréfiées utilisées …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6404

Explanatory notes

… La présente position couvre les chaussures à dessus (voir l'alinéa D) des Considérations générales du présent … Chapitre) en matières textiles et à semelle extérieure (voir l'alinéa C) des Considérations générales du présent … Chapitre) en même matière que les chaussures du n° 64.03 (voir la Note explicative de cette position). …

Section II > Chapitre 12 > Position 1208

Explanatory notes

… ‑ Autres Cette position comprend les farines, plus ou moins fines, non déshuilées ou partiellement déshuilées … ou partiellement additionnées de leurs huiles initiales (voir la Note 2 du présent Chapitre). Sont exclus  : a)    Le … ( n° 20.08 ). b)    La farine de moutarde, qu'elle soit ou non déshuilée, préparée ou non ( n° 21.03 ). c)     …

Section II > Chapitre 9 > Position 0905

Explanatory notes

… de la famille des orchidées, très aromatique et de couleur noirâtre. On distingue deux sortes de vanille, la longue et … de cette position : a)    L'oléorésine de vanille, appelée parfois improprement résinoïde de vanille ou extrait de vanille ( n° 13.02 ). …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4014

Explanatory notes

… ou de prophylaxie, tels que : préser­vatifs, canules, poires à injection et pour autres usages (pour … téterelles, vessies à glace, bouillottes, sacs à oxygène, doigtiers, coussins pneumatiques pour malades. Les vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants et les …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7220

Explanatory notes

… inférieure à 4,75 mm 7220.20 ‑    Simplement laminés à froid 7220.90 ‑ Autres Les dispositions des Notes … explicatives de sous‑positions. N°s 7220.11 et 7220.12 Voir la Note explicative des n°s 7208.10, 7208.25, 7208.26, … 7208.40, 7208.51, 7208.52, 7208.53 et 7208.54. N° 7220.20 Voir la Note explicative des n°s 7209.15, 7209.16, 7209.17, …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7226

Explanatory notes

… Simplement laminés à chaud 7226.92 ‑ ‑ Simplement laminés à froid 7226.99 ‑ ‑ Autres Les dispositions des Notes … ° °   ° Notes explicatives de sous‑positions. N° 7226.91 Voir la Note explicative des n°s  7208 .10, 7208.25, … 7208.40, 7208.51, 7208.52, 7208.53 et 7208.54. N° 7226.92 Voir la Note explicative des n°s 7209.15, 7209.16, 7209.17, …