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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 46 > Position 4601 > 4601.9 > 4601.94
… En autres matières végétales …
Section XI > Chapitre 60 > Position 6005 > 6005.3 > 6005.36
… Autres, écrues ou blanchies …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7003 > 7003.20
… Plaques et feuilles, armées …
Section XII > Chapitre 67 > Position 6704 > 6704.1
… En matières textiles synthétiques …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7314 > 7314.50
… Tôles et bandes déployées …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7315 > 7315.8
… Autres chaînes et chaînettes …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7315 > 7315.8 > 7315.82
… Autres chaînes, à maillons soudés …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7324 > 7324.90
… Autres, y compris les parties …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7415 > 7415.2
… Autres articles, non filetés …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8215 > 8215.9 > 8215.91
… Argentés, dorés ou platinés …