… obtenues ou parachevées à froid 7215.90 - Autres La présente position couvre l'ensemble des barres autres que … de surface plus poussées que celles admises pour les produits du n° 72.14, telles que placage, revêtement (voir …
… en plomb autres que ceux repris soit dans les positions précédentes du présent Chapitre, soit dans la Note 1 de la Section XV, soit … de la Nomenclature , même si ces articles sont moulés, pressés, estampés, etc. On y range, en particulier, les …
… la céruse (hydro‑carbonate de plomb), on obtient d'abord le protoxyde de plomb non fondu ou massicot sous la forme d'une … orangé ou rougeâtre. Le nom de litharge couvre ces deux produits et plus particulièrement le deuxième. On les … des oxydes de plomb contenant encore du carbonate de plomb, provenant de la céruse employée dans la préparation. Le …
… ou mécaniquement. Pour être classés ici, ils doivent être présentés en nappes ou en pièces et, à la différence des … en matières textiles A la différence des produits spécifiés au point 1) ci‑dessus, les articles …
… ou sans leurs poids. Toutefois, les poids (même en métaux précieux) présentés séparément relèvent du n° 84.23 . La plupart des … balances de l'espèce, conçues pour effectuer des pesées de précision délicates, sont en métal inoxydable ou en alliage …
… chair de poissons du n° 03.04 . Les poissons peuvent être présentés avec ou sans glace, même saupoudrés de sel ou … sucrée ne modifie pas leur classement, non plus que la présence de quelques feuilles de laurier. Les abats de …
… alliés 7205.29 - - Autres A.‑ GRENAILLES La Note 1 h) du présent Chapitre définit les grenailles . Les grenailles de … Les grenailles rondes sont obtenues généralement en projetant du métal (fonte brute, fonte spiegel, fer ou … froide ou dans un jet de vapeur. Les grenailles angulaires proviennent du broyage à froid de plaques ou autres formes …
… utilisées pour le rembourrage; duvet 0505.90 ‑ Autres La présente position comprend pour autant qu'ils soient à … destinés à des fins d'ornementation (généralement après une préparation subséquente plus poussée) ou à tous autres … restent reliées entre elles à la base par une sorte de peau provenant de la tige (plumes tirées) ‑ les tuyaux et les …
… grillage ou toile de fer ou d'acier et obtenus par tous procédés (moulage, forgeage, estampage, emboutissage, etc.); … les marmites à cuire les aliments à la vapeur, avec ou sans pression et les marmites ou bouilleurs à stériliser les … parfois fixés sur un manche. On ne tient pas compte de la présence éventuelle, dans ces derniers articles, de fils de …
… et pédaliers, et leurs parties 8714.99 - - Autres La présente position comprend l'ensemble des parties et … 1°) Etre reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux véhicules visés ci‑dessus. 2°) … et leurs parties (têtes, tiges, etc.). 13) Les tubes préparés et raccords pour cadres. 14) Les amortisseurs …
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