Système harmonisé
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9306 > 9306.2
… Cartouches pour fusils ou carabines à canon lisse et leurs parties; plombs pour carabines à air comprimé …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.4 > 9405.41
… Photovoltaïques, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes …
Section IV > Chapitre 22 > Position 2208
… Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; …
Explanatory notes
… 22.08 ‑ Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; … 2208.40 ‑ Rhum et autres eaux‑de‑vie provenant de la distillation, après fermentation, de produits de cannes à … L'alcool éthylique et les eaux‑de‑vie dénaturés de tous titres; l'alcool éthylique non dénaturé, d'un titre …Section XIV > Chapitre 71
… plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaies …
Explanatory notes
… plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaies Notes. 1.- Sous réserve de l'application de la Note 1 a) de la Section VI et des exceptions prévues ci-après, relève du … d'un tube de métal précieux dans lequel on introduit une tige ou un fil d'un autre métal, l'adhésion des deux métaux …Legal note
… 1.- Sous réserve de l'application de la Note 1 a) de la Section VI et des exceptions prévues ci-après, relève du présent Chapitre tout … ou 43.04; g) les produits de la Section XI (matières textiles et articles en ces matières); h) …Section IV > Chapitre 20 > Position 2005
… préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés, autres que les produits du n° 20.06. …
Explanatory notes
… préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés, autres que les produits du n° 20.06. … 2005.20 ‑ Pommes de terre 2005.40 ‑ Pois (Pisum sativum) ‑ Haricots (Vigna spp., Phaseolus … de légumes du n° 20.09 . c) Les jus de légumes dont le titre alcoométrique volumique excède 0,5 % vol. ( Chapitre …Section XI > Chapitre 53 > Position 5302
… Chanvre (Cannabis sativa L.) brut ou travaillé mais non filé; étoupes et …
Explanatory notes
… 53.02 ‑ Chanvre (Cannabis sativa L.) brut ou travaillé mais non filé; étoupes et … les plus variés. Les fibres, contenues dans le liber de la tige, sont extraites par une série d'opérations semblables à … de chanvre, recueillis notamment au cours du filage ou du tissage et les effilochés de chanvre, obtenus par …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7011
… Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, sans garnitures, pour lampes et sources …
Explanatory notes
… ‑ Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, sans garnitures, pour lampes et sources … - Pour tubes cathodiques 7011.90 - Autres La présente position couvre : A) La totalité des ampoules proprement … dimensions, non fermées et ne comportant aucune garniture , destinées à la fabrication des lampes pour l'éclairage …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902
Explanatory notes
… ou combinaison de ces produits 6902.90 - Autres La présente position est réservée à un ensemble de produits réfractaires ( autres que ceux du n° 69.01 ) utilisés normalement pour la construction des fours, foyers, … partir de celle-ci, la quantité d'oxydes correspondante. A titre d’exemple, 40 % Ca correspondent à 56 % CaO et 24 % Mg …Section XI > Chapitre 62 > Position 6207
… de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnets. …
Explanatory notes
… de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnets. … et caleçons : 6207.11 - - De coton 6207.19 - - D'autres matières textiles ‑ Chemises de nuit et … 6207.21 - - De coton 6207.22 - - De fibres synthétiques ou artificielles 6207.29 - - D'autres matières textiles …Section V > Chapitre 25 > Position 2526
… Stéatite naturelle, même dégrossie ou simplement débitée par …