… Il n'est pas tenu compte des matières dont sont formés les accessoires (vannerie, rubans, papier‑dentelle, etc.), … pourvu que les corbeilles, couronnes, etc., conservent le caractère essentiel de fournitures de fleuristes. Les …
… ou plaques ne sont classés ici que s'ils conservent le caractère d'articles en pâte à papier. Les fibres sont … en agglomérant deux ou plusieurs feuilles (parfois façonnées à la main) de fibres ainsi traitées. Les blocs et …
… . 5408.10 - Tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose - Autres tissus, … doublures, ameublement, articles de campement, parachutes, etc. Sont exclus de cette position : a) Les …
… coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, dont la surface est souvent grattée et qui sont, en principe, … de tissu comportant, à intervalles réguliers, des fils non entrelacés et qui sont conçues pour fournir, par simple …
… poils fins : 6110.11 - - De laine 6110.12 - - De chèvre de Cachemire 6110.19 - - Autres 6110.20 - De coton 6110.30 - De … et articles similaires). Les articles comportant à titre accessoire des éléments de protection tels que des coudières …
… métaux précieux, en matières plastiques, en écaille ou en nacre. Ils peuvent aussi ‑ s'il s'agit notamment de montures … dispositifs formant ressort pour pince‑nez, les manches de faces‑à‑main, etc. Les vis, chaînettes (sans dispositif de …
… Les articles de ménage ou d'économie domestique ayant le caractère d'outils ( Chapitre 82 ) (voir la Note explicative … des n°s 82.11 à 82.15 inclus. d) Les articles ayant le caractère d'objets d'ornement ( n° 83.06 ). e) Les …
… utilisées notamment pour le revêtement des toitures, le placage, la construction de cuves, bacs ou appareils pour les industries chimiques ou pour la …
