… ou en un autre métal, pourvu que le cuivre prédomine en poids (voir la Note 7 de la Section XV). Toutefois, la présente position ne comprend pas les fils et …
… ‑ Zinc non allié : 7901.11 ‑ ‑ Contenant en poids 99,99 % ou plus de zinc 7901.12 ‑ ‑ Contenant en poids moins de 99,99 % de zinc 7901.20 ‑ Alliages de zinc La …
… sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérées soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids), mais non autrement préparées. La paille nettoyée, …
… d'huile végétale. Les fèves de soja classées ici peuvent avoir reçu un traitement thermique en vue d'en éliminer l'amertume (voir Considérations générales). Sont, toutefois, exclues les fèves de soja torréfiées utilisées …
… La présente position couvre les chaussures à dessus (voir l'alinéa D) des Considérations générales du présent … Chapitre) en matières textiles et à semelle extérieure (voir l'alinéa C) des Considérations générales du présent … Chapitre) en même matière que les chaussures du n° 64.03 (voir la Note explicative de cette position). …
… ‑ Autres Cette position comprend les farines, plus ou moins fines, non déshuilées ou partiellement déshuilées … ou partiellement additionnées de leurs huiles initiales (voir la Note 2 du présent Chapitre). Sont exclus : a) Le … ( n° 20.08 ). b) La farine de moutarde, qu'elle soit ou non déshuilée, préparée ou non ( n° 21.03 ). c) …
… de la famille des orchidées, très aromatique et de couleur noirâtre. On distingue deux sortes de vanille, la longue et … de cette position : a) L'oléorésine de vanille, appelée parfois improprement résinoïde de vanille ou extrait de vanille ( n° 13.02 ). …
… ou de prophylaxie, tels que : préservatifs, canules, poires à injection et pour autres usages (pour … téterelles, vessies à glace, bouillottes, sacs à oxygène, doigtiers, coussins pneumatiques pour malades. Les vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants et les …
… inférieure à 4,75 mm 7220.20 ‑ Simplement laminés à froid 7220.90 ‑ Autres Les dispositions des Notes … explicatives de sous‑positions. N°s 7220.11 et 7220.12 Voir la Note explicative des n°s 7208.10, 7208.25, 7208.26, … 7208.40, 7208.51, 7208.52, 7208.53 et 7208.54. N° 7220.20 Voir la Note explicative des n°s 7209.15, 7209.16, 7209.17, …
