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Section VIII > Chapitre 41 > Position 4105

Explanatory notes

… Les cuirs d'ovins présentent une certaine ressemblance avec les cuirs de caprins, mais ils se différencient de ces … homogène et un grain moins régulier. Les peaux d'ovins sont souvent mégissées (voir les Considérations générales du … est dénommé scié ou fleur .  Traitées par certains tannants végétaux, les peaux d'ovins constituent les basanes. Sont …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5503

Explanatory notes

… position, qui sont présentées en balles comprimées, peuvent être le plus souvent différenciées des déchets du n° 55.05 par le fait … décitex. Les câbles de l'espèce dont la longueur excède 2 m relèvent des n°s 54.02 ou 55.01 . Les fibres synthétiques …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5113

Explanatory notes

… présente position couvre les tissus de l'espèce fabriqués avec des fils de poils grossiers ou de crin (n° 51.10). Toutefois les tissus de crin peuvent être fabriqués avec des crins uniques du n° 05.11. Les tissus de poils …

Section V > Chapitre 25 > Position 2528

Explanatory notes

… borique contenant plus de 85 % de H 3 BO 3 sur produit sec, relève du n ° 28.10 . Parmi les borates naturels de cette … de la kernite ou du tinkal et les borates de sodium provenant de l'évaporation des eaux de certains lacs salés ( …

Section V > Chapitre 25 > Position 2529

Explanatory notes

… dans les industries céramiques. Les sables feldspathiques relèvent du n ° 25.05 . Le spath fluor (ou fluorine) est un … la nature, soit en masses compactes comportant des zones diversement colorées, soit en cristaux agglomérés de couleur … et le spath fluor ayant le caractère de pierres gemmes relèvent du Chapitre 71 . …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3915

Explanatory notes

… matières plastiques Les produits de la présente position peuvent consister soit en ouvrages brisés ou usagés en … (copeaux, rognures, chutes, etc.). Certains déchets peuvent être réutilisés comme matières de moulage, bases pour vernis, matières de charge, etc. Toutefois, la position ne …

Section X > Chapitre 49 > Position 4904

Explanatory notes

… caractères Braille, etc. Les articles de l'espèce peuvent être écrits ou imprimés sur papier ou autres … ou bien de livres brochés, cartonnés ou reliés, même avec illustrations ou texte d'accompagnement. Outre les … d'instructions. Il n'est pas tenu compte des protecteurs et couvertures présentés en même temps que ces articles. Sont …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7507

Explanatory notes

… des Notes explicatives des n°s  73.04 à 73.07 , relatives aux mêmes articles en métaux ferreux, sont … transformés en éléments d'ouvrages déterminés, lesquels suivent leur régime propre, par exemple celui d'organes de …

Section II > Chapitre 10 > Position 1007

Explanatory notes

… connues comme étant des sorghos à grains dont les grains peuvent être utilisés comme céréales pour l'alimentation … le sorgho à balais ( Sorghum vulgare var. technicum ), qui relève du n° 14.04 . ° °   ° Note explicative de …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6003

Explanatory notes

… De fibres artificielles 6003.90 - Autres A l'exclusion des velours, peluches et étoffes bouclées, en bonneterie du … a)    Les pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail ( n° 30.05 ). b)    Les fils dits de … les étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées, des n°s 59.03 et 59.07 , les …

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