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Section XV > Chapitre 81

Explanatory notes

Chapitre 81 Autres métaux communs ; cermets; ouvrages en ces … 81.10 ) et du manganèse (n° 81.11 ). B) Du béryllium, du chrome, du hafnium (celtium), du rhénium, du thallium, du … communs non repris dans le présent Chapitre ou dans les Chapitres précédents de la Section XV relèvent du Chapitre

Section XII > Chapitre 66 > Position 6603

Explanatory notes

… ou 66.02. 6603.20 - Montures assemblées, même avec mâts ou manches, pour parapluies, ombrelles ou parasols 6603.90 - … mais sans y être montés (voir la Note 2 du présent Chapitre), cette position couvre les autres parties, … ou en acier pour montures, simplement coupés de longueur ( Chapitres 72 ou 73 ). ______________________ …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7616

Explanatory notes

… boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles et articles similaires … ceux repris, soit dans les positions précédentes du présent Chapitre, soit dans la Note 1 de la Section XV, soit dans les Chapitres 82 ou 83 , soit enfin dans les autres parties de …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7015

Explanatory notes

… Les bords des calottes sont alors rabattus par pressage à chaud dans un moule. 2)   On découpe dans une plaque de … concave ou dans un anneau tournant, sous l'influence de la chaleur, soit par pressage à chaud dans un moule. 3)   On … médicale et les verres de contact, travaillés optiquement ( Chapitre 90 ). …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007

Explanatory notes

… ont été sensiblement accrues par un traitement physico-chimique complexe (par un échange d'ions, par exemple) … aux plaques de verre le plus souvent par l'action d'une chaleur et d'une pression considérables et après avoir … non coupants ou même de se désintégrer sous l'effet du choc, ce qui réduit le danger résultant de la projection …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2840

Explanatory notes

… exclusions rappelées dans l'introduction du présent Sous‑Chapitre, les borates, sels de métaux dérivés des divers … les borates obtenus par cristallisation ou par un procédé chimique, de même que les borates de sodium provenant de … être à l'état anhydre ou cristallisé (avec 5 ou 10 H 2 O). Chauffé, puis refroidi, il donne une masse vitreuse ( borax …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8530

Explanatory notes

… ferrées (y compris les voies de tramways et les voies de chemins de fer de mines) ou pour voies d'aérotrains . Font … ou de disques colorés montés sur un poteau ou une charpente, cet appareillage comprend les organes nécessaires …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8202

Explanatory notes

… acier 8202.39 - - Autres, y compris les parties 8202.40 ‑ Chaînes de scies, dites coupantes               ‑ Autres … dites passe‑partout , portant le plus souvent une poignée à chacune de leurs extrémités; les scies forme couteau …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7806

Explanatory notes

… ceux repris soit dans les positions précédentes du présent Chapitre, soit dans la Note 1 de la Section XV, soit dans les Chapitres 82 ou 83 soit enfin dans les autres parties de la … d'acides, de produits radioactifs ou d'autres produits chimiques, les plombs pour filets de pêche, les plombs pour …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5203

Explanatory notes

… La présente position se rapporte au coton (y compris les effilochés et les autres déchets de coton) cardé ou peigné, ainsi qu'au coton ayant … pour la vente au détail à des fins médicales ou chirurgicales, du n° 30.05 . Il est à noter que les rubans …

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