… explicative de cette dernière position). Ces articles sont généralement en métaux communs, en métaux précieux ou en … aussi ‑ s'il s'agit notamment de montures pour lunettes spéciales ‑ être en cuir, en caoutchouc ou même en tissu. Au … régime propre (voir la Note 1 f) du présent Chapitre). Sont également exclues de la présente position les montures et …
… . Ces articles peuvent être faits d'une seule pièce en métal commun ou en métal commun avec manche rapporté (en … etc.). Conformément à la Note 3 du Chapitre, sont également repris ici les assortiments composés d'un ou …
… et les débris provenant de ces pneumatiques qui ont généralement subi des traitements tels que : a) le détalonnage , qui consiste à couper le pneumatique, à l'aide d'une machine spéciale, le plus près possible des tringles ou des talons; …
… externe a été débarrassée, à la scie ou autrement, de la totalité de sa croûte ( liège écroûté ); ou 2) dont les … été taillées à la scie ou autrement de façon à assurer un parallélisme approximatif des deux faces ( liège équarri ). Cette position comprend également des produits plus élaborés, comme les cubes, …
… l'extraction du beurre de cacao, mais tous peuvent être également utilisés pour l'extraction de la théobromine, pour la préparation d'aliments du bétail (dans ce cas, il n'est ajouté qu'une …
… position, d'articles non réfractaires conçus, en règle générale, pour s'emboîter les uns dans les autres et servir … grossièrement travaillés. 2) Les autres tuyaux pour canalisations et usages similaires (tuyaux de descente des … - et, le plus souvent, lorsqu'il s'agit de tuyaux pour installations chimiques en terre rendue imperméable soit par …
… Elle est utilisée comme huile d'assaisonnement pour les salades et entre dans la composition de la margarine ou des … Cette huile est utilisée pour la fabrication des produits alimentaires, des produits pharmaceutiques, des résines alkydes, des peintures et des vernis. C) HUILE DE COTON. …
… bustiers). 4) Les corsets et ceintures‑corsets, qui sont généralement des articles baleinés, à lacer ou à agrafer. 5) Les ceintures … passementeries, de tulles ou de dentelles, d'accessoires en métal, en caoutchouc, etc. Sont également rangés ici les …
… n° 50.06 (voir les parties I‑B 2) et 3) des Considérations générales de la Section XI). A) Fils de bourre de soie … ces fibres, d'une longueur pouvant atteindre 20 cm, sont parallèles et donnent au fil un aspect soyeux régulier et … de soie (bourrette). Les fils de bourrette de soie sont de qualité nettement moins bonne que les fils de schappe; ils …
… en cuivre. 7407.10 ‑ En cuivre affiné ‑ En alliages de cuivre : 7407.21 ‑ ‑ A base de cuivre‑zinc … méthodes qui leur confèrent un meilleur fini. Ils peuvent également avoir subi des ouvraisons (telles que perçage, … par soudage, par exemple, sont exclus ( n° 74.19 généralement). Les barres et baguettes obtenues par moulage …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
