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Section XV > Chapitre 82 > Position 8215

Explanatory notes

… . Ces articles peuvent être faits d'une seule pièce en métal commun ou en métal commun avec manche rapporté (en … etc.). Conformément à la Note 3 du Chapitre, sont également repris ici les assortiments composés d'un ou …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4004

Explanatory notes

… et les débris provenant de ces pneumatiques qui ont généralement subi des traitements tels que :         a)   le détalonnage , qui consiste à couper le pneumatique, à l'aide d'une machine spéciale, le plus près possible des tringles ou des talons; …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4502

Explanatory notes

… externe a été débarrassée, à la scie ou autrement, de la totalité de sa croûte ( liège écroûté ); ou 2)    dont les … été taillées à la scie ou autrement de façon à assurer un parallélisme approximatif des deux faces ( liège équarri ). Cette position comprend également des produits plus élaborés, comme les cubes, …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1802

Explanatory notes

… l'extraction du beurre de cacao, mais tous peuvent être également utilisés pour l'extraction de la théobromine, pour la préparation d'aliments du bétail (dans ce cas, il n'est ajouté qu'une …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6906

Explanatory notes

… position, d'articles non réfractaires conçus, en règle générale, pour s'emboîter les uns dans les autres et servir … grossièrement travaillés. 2)    Les autres tuyaux pour canalisations et usages similaires (tuyaux de descente des … - et, le plus souvent, lorsqu'il s'agit de tuyaux pour installations chimiques en terre rendue imperméable soit par …

Section III > Chapitre 15 > Position 1512

Explanatory notes

… Elle est utilisée comme huile d'assaisonnement pour les salades et entre dans la composition de la margarine ou des … Cette huile est utilisée pour la fabrication des produits alimentaires, des produits pharmaceutiques, des résines alkydes, des peintures et des vernis. C)   HUILE DE COTON. …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6212

Explanatory notes

… bustiers). 4)   Les corsets et ceintures‑corsets, qui sont généralement des articles baleinés, à lacer ou à agrafer. 5)   Les ceintures … passementeries, de tulles ou de dentelles, d'accessoires en métal, en caoutchouc, etc. Sont également rangés ici les …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5005

Explanatory notes

… n° 50.06 (voir les parties I‑B 2) et 3) des Considérations générales de la Section XI). A)    Fils de bourre de soie … ces fibres, d'une longueur pouvant atteindre 20 cm, sont parallèles et donnent au fil un aspect soyeux régulier et … de soie (bourrette). Les fils de bourrette de soie sont de qualité nettement moins bonne que les fils de schappe; ils …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7407

Explanatory notes

… en cuivre. 7407.10 ‑ En cuivre affiné               ‑ En alliages de cuivre : 7407.21 ‑ ‑ A base de cuivre‑zinc … méthodes qui leur confèrent un meilleur fini. Ils peuvent également avoir subi des ouvraisons (telles que perçage, … par soudage, par exemple, sont exclus ( n°  74.19  généralement). Les barres et baguettes obtenues par moulage …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3917

Explanatory notes

… les tubes perforés, par exemple) des types utilisés généralement pour acheminer, conduire ou distribuer des gaz … qu'ils possèdent une section transversale intérieure ronde, ovale, rectangulaire (la longueur n'excédant pas 1,5 fois la … une autre ouvraison) et autres tubes et tuyaux plats. Sont également compris dans la position les accessoires en …

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