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Section XV > Chapitre 82 > Position 8209

Explanatory notes

… brasage ou serrage – qui, du fait de leur grande vitesse de coupe, sont utilisés pour letravail des métaux et autres … fraises, filières d’étirage, forets, etc.). Ces articles peuvent ou non avoir été taillés ou autrement préparés pour …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3922

Explanatory notes

… classés dans la présente position, même lorsqu'ils sont équipés de leur mécanisme. Sont, en revanche, exclus de cette position : a)    Les petits articles portatifs pour usages sanitaires ou …

Section X > Chapitre 48 > Position 4812

Explanatory notes

… ou plaques de faible consistance. Les fibres végétales peuvent être employées seules ou en mélange avec des fibres … aux liquides filtrés ni odeur, ni goût, ni coloration. On peut également fabriquer les blocs et plaques filtrants en …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6301

Explanatory notes

… dont la surface est souvent grattée et qui sont, en principe, fabriqués avec des étoffes suffisamment épaisses … exclus de cette position : a)    Les couvertures de forme spéciale pour animaux ( n° 42.01 ). b)    Les couvre‑lits du …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6110

Explanatory notes

… distinction quant au sexe, destinés à recouvrir la partie supérieure du corps (chandails, pull-overs, cardigans, … les autres vêtements, en assurant une protection contre les intempéries, des n°s 61.01 ou 61.02 ° °   ° Note explicative …

Section I > Chapitre 4 > Position 0402

Explanatory notes

… même conservés ou reconstitués. Le lait en poudre peut être additionné de petites quantités d'amidon (n'excédant pas 5 % en poids), …

Section II > Chapitre 6 > Position 0604

Explanatory notes

… fleuristes. Les produits végétaux de la présente position peuvent être pourvus de fruits décoratifs, mais ils relèvent … les herbes, mousses et lichens) et parties de plantes des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine, …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3104

Explanatory notes

… que les éléments d'optique), d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 g, du n° 38.24 ainsi que des éléments … dans la présente position pour autant qu'ils soient du type de ceux effectivement utilisés comme engrais . …

Section X > Chapitre 48 > Position 4801

Explanatory notes

… sont également obtenues par raffinage mais auxquelles de petites quantités de produits chimiques ont été ajoutées au … les fibres de bambous. Le papier journal de cette position peut avoir été soumis aux ouvraisons mentionnées dans la …

Section III > Chapitre 15 > Position 1507

Explanatory notes

… d'assaisonnements pour salades, fabrication de savons, de peintures, de vernis, de plastifiants et de résines alkydes, … solides, on n'ait recours qu'à la force mécanique, comme la pesanteur, la pression ou la force centrifuge, à l'exclusion …