… en cuivre. 7412.10 ‑ En cuivre affiné 7412.20 ‑ En alliages de cuivre Les dispositions de la Note explicative … du n° 73.07 sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la présente position. Sont exclus de cette … position : a) Les boulons et écrous utilisés dans le montage et l'assemblage des tuyaux et tubes ( n° 74.15 ). …
… câblés La présente position comprend les fils obtenus par filage (suivi ou non du retordage ou du câblage) des rubans de jute ou d'autres … du n° 56.07 (voir la partie I‑B 2) des Considérations générales de la Section XI). Les fils de la présente …
… aux fils de lin, c'est‑à‑dire aux produits obtenus par filage (suivi ou non du retordage ou du câblage) des mèches de lin ou d'étoupes de … du n° 56.07 (voir la partie I‑B 2) des Considérations générales de la Section XI). Les fils de la présente …
… de la Note explicative du n° 73.12 , relatives aux câbles, cordages, par exemple, en fils de fer ou d'acier, sont … aux articles de la présente position. En raison de sa légèreté et de son excellente conductibilité électrique, l'aluminium ‑ notamment à l'état d'alliage aluminium‑magnésium‑silicium ( almélec, aldrey ) …
… les fauteuils roulants et autres véhicules spécialement aménagés pour le transport des invalides (malades, … Les véhicules à mécanisme de propulsion sont actionnés généralement soit par un moteur, soit à la main au moyen de … exclus d'ici : a) Les véhicules simplement adaptés à l'usage des invalides comme, par exemple, les véhicules …
… Shampooings 3305.20 ‑ Préparations pour l'ondulation ou le défrisage permanents 3305.30 ‑ Laques pour cheveux 3305.90 ‑ … 1) Les shampooings contenant du savon ou d'autres agents de surface organiques (voir la Note 1 c) du Chapitre … du savon ou d’autres agents de surface organiques ayant des usages complémentaires en tant que savon liquide, …
… destinés à maintenir en station des bateaux de tout tonnage, des plates‑formes de forage, des bouées, des balises, des mines flottantes, à … , on désigne de petites ancres ayant plus de deux bras (généralement quatre), non munies de jas et utilisées, non …
… - Champignons et truffes : 0711.51 - - Champignons du genre Agaricus 0711.59 - - Autres 0711.90 ‑ Autres légumes; mélanges de légumes Cette position comprend les légumes qui … cet état, impropres à l’alimentation . Ces produits sont généralement destinés à servir de matières premières dans …
… mais non autrement préparées (voir les Considérations générales du présent Chapitre). Les cuirs d'ovins présentent … ils se différencient de ces derniers par une texture moins homogène et un grain moins régulier. Les peaux d'ovins sont … est dénommé scié ou fleur . Traitées par certains tannants végétaux, les peaux d'ovins constituent les basanes. Sont …
… ‑ Autres Les principaux minerais de zirconium classés généralement sous cette position sont : a) La … de zirconium; le zircon ayant les caractères d'une pierre gemme suit le régime du n° 71.03 . Les principaux minerais … obtenus par des traitements autres que la calcination ou grillage, modifiant la composition chimique ou la structure …
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