Explanatory notes
… , 48.10 ou 48.11 , relèvent de ces positions. B) Tous les ouvrages en pâte à papier, papier, carton, ouate de … précédentes du présent Chapitre et qui ne sont pas exclus de celui-ci par la Note 2 de ce Chapitre. Parmi les … couchées ni enduites, pour sparterie, vannerie ou autres usages, autres que celles utilisées à des fins graphiques. …