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Section II > Chapitre 10 > Position 1006

Explanatory notes

… riz vêtu ), c'est‑à‑dire le riz dont les grains sont encore revêtus de leur balle florale qui les enveloppe très … au moyen d'appareils à brosses ou d'appareils désignés sous le nom de cônes polisseurs . Le glaçage consiste en un … la présente position. Le riz précuit constitué par du riz usiné en grains, ayant subi une précuisson complète ou …

Section X > Chapitre 48 > Position 4823

Explanatory notes

… , 48.10 ou 48.11 , relèvent de ces positions. B)   Tous les ouvrages en pâte à papier, papier, carton, ouate de … précédentes du présent Chapitre et qui ne sont pas exclus de celui-ci par la Note 2 de ce Chapitre. Parmi les … couchées ni enduites, pour sparterie, vannerie ou autres usages, autres que celles utilisées à des fins graphiques. …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2931

Section I > Chapitre 4 > Position 0407

Explanatory notes

… à l’incubation : 0407.11 - ‑ De volailles de l'espèce Gallus domesticus 0407.19 - ‑ Autres               ‑ Autres œufs frais : 0407.21 - ‑ De volailles de l'espèce Gallus domesticus 0407.29 - ‑ Autres 0407.90 ‑ Autres La … l’incubation et les autres œufs frais (même réfrigérés) de tous les oiseaux. Elle comprend également les œufs conservés …

Section II > Chapitre 9 > Position 0905

Explanatory notes

… 0905.20 - Broyée ou pulvérisée C'est le fruit (ou gousse) d'une plante sarmenteuse et grimpante de la famille … et la courte, ainsi qu'une variété très inférieure désignée sous le nom de vanillon (obtenu à partir de l'espèce Vanilla pompona ), molle, presque visqueuse et toujours ouverte. Sont exclus de cette …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2913

Explanatory notes

… qui dérivent des aldéhydes par remplacement d'un ou plusieurs atomes d'hydrogène des radicaux contenus dans leurs molécules ( à l'exception de l'hydrogène …

Section I > Chapitre 1 > Position 0105

Explanatory notes

… n'excédant pas 185 g : 0105.11 ‑ ‑ Volailles de l’espèce Gallus Domesticus 0105.12 ‑ ‑ Dindes et dindons 0105.13 ‑ ‑ …               - Autres : 0105.94 ‑ ‑ Volailles de l’espèce Gallus Domesticus 0105.99 ‑ ‑ Autres Cette position se … sont classés au n° 01.06 . ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N°s 0105.11, 0105.12, 0105.13, 0105.14 et …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9607

Explanatory notes

… à glissière prêtes à l’emploi, de toutes dimensions et pour tous usages (vêtements, chaussures, articles de maroquinerie, etc.). La plupart des …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3919

Explanatory notes

… ambiante, sans humidification ou autre ajout, sont poisseuses en permanence (d'un côté ou des deux côtés) et … que la présente position couvre également les articles revêtus d'impressions ou d'illustrations n'ayant pas un …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8713

Explanatory notes

… (chaises et fauteuils roulants) sont destinés à être poussés à la main ou manœuvrés directement par les invalides … par action des mains sur les roues. Sont, par contre, exclus d'ici : a)    Les véhicules simplement adaptés à l'usage des invalides comme, par exemple, les véhicules …