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Section II > Chapitre 7 > Position 0710

Explanatory notes

… ou non : 0710.21 ‑ ‑ Pois (Pisum sativum) 0710.22 ‑ ‑ Haricots ( Vigna spp., Phaseolus spp. ) 0710.29 ‑ ‑ Autres … par congélation sont les pommes de terre, les pois, les haricots, les épinards, le maïs doux, les asperges, les …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6210

Explanatory notes

… 59.06 ou 59.07, sans distinction quant au sexe. Parmi les articles de cette position on peut citer : les imperméables, … ( n°s 62.01 ou  62.02  généralement) ‑ Voir la Note explicative de sous‑positions à la fin des Considérations …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6303

Explanatory notes

… des rideaux épais ou les tours de lits qui sont des articles analogues destinés à être attachés aux lits à des … ne fasse pas de doute qu'elles sont destinées à devenir des articles finis de la présente position et ce, après une …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5104

Explanatory notes

… par effilochage de chiffons, de rognures de tissus ou de tricots, de déchets de fils, etc. L'effilochage est effectué … confection d'étoffes diverses; ils sont aussi employés à la fabrication de feutres, comme matières de rembourrage, etc. …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6105

Explanatory notes

… centimètre linéaire dans chaque direction, comptées sur une superficie d'au moins 10 cm x 10 cm (voir la Note 4 du …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6106

Explanatory notes

… centimètre linéaire dans chaque direction, comptées sur une superficie d'au moins 10 cm x 10 cm (voir la Note 4 du …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3826

Explanatory notes

… de friture, graisses de cuisson recyclées). Le biodiesel, stricto sensu , ne contient pas d'huiles de pétrole ou …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6801

Explanatory notes

… ou cintrées, à section généralement rectangulaire. On range ici les pavés, dalles de pavage et bordures de trottoirs … Les bordures, dalles, etc., en béton ou pierres artificielles sont reprises au n° 68.10 , les dalles de pavage en …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6811

Explanatory notes

… 6811.82 - - Autres plaques , panneaux, carreaux, tuiles et articles similaires 6811.89 - - Autres ouvrages La présente … pour câbles, chapeaux de cheminées, tuyaux, etc. Tous ces articles peuvent être colorés dans la masse, vernis, …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2308

Explanatory notes

… 4)    Les épluchures de légumes (cosses de pois ou de haricots, etc.). 5)    Les déchets de fruits (tels que …