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Section XVII

Explanatory notes

… MATERIEL DE TRANSPORT Notes. 1.‑  La présente Section ne comprend pas les articles des n°s 95.03 ou 95.08, ni les … bobsleighs et similaires (n° 95.06). 2.‑  Ne sont pas considérés comme parties ou accessoires , même lorsqu'ils sont …

Legal note

… Notes. 1.‑  La présente Section ne comprend pas les articles des n°s 95.03 ou 95.08, ni les … bobsleighs et similaires (n° 95.06). 2.‑  Ne sont pas considérés comme parties ou accessoires , même lorsqu'ils sont …

Classification opinions

… 1. Dispositifs dits "Commandes à billes" : 1°) Reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinés à un véhicule …

Section XVI > Chapitre 85

Explanatory notes

… Notes. 1.‑  Sont exclus de ce Chapitre :       a)   les couvertures, coussins, chancelières et articles similaires chauffés … les mutateurs à vapeur de mercure à cuve métallique restent compris au n° 85.04. 3.‑  Au sens du n° 85.07, l’expression …

Legal note

… Notes. 1.‑  Sont exclus de ce Chapitre :       a)   les couvertures, coussins, chancelières et articles similaires chauffés … les mutateurs à vapeur de mercure à cuve métallique restent compris au n° 85.04. 3.‑  Au sens du n° 85.07, l’expression …

Classification opinions

… 1. Eléments en ferrite « doux » reconnaissables comme constituant des parties d’une machine …

Section XI > Chapitre 51

Explanatory notes

… de Cachemire ou similaires (à l'exclusion des chèvres communes), de lapin (y compris le lapin angora), de lièvre, de castor, de ragondin … et soies de brosserie (n° 05.02) et des crins (n° 05.11). CONSIDERATIONS GENERALES L'étude de ce Chapitre doit être …

Legal note

… on entend par :        a)   laine la fibre naturelle recouvrant les ovins;        b)   poils fins les poils … de Cachemire ou similaires (à l'exclusion des chèvres communes), de lapin (y compris le lapin angora), de lièvre, de castor, de ragondin …

Classification opinions

… en pièces, plissés, autres aque les tissus de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé obtenu par simple pliage … … 2. Tissus décorés en surface par application de tontisse collée de manière à imiter la broderie. Classement selon l'espèce du tissu de fond sans tenir compte de la matière textile constituant la tontisse …

Section XI > Chapitre 53

Explanatory notes

… végétales; fils de papier et tissus de fils de papier CONSIDERATIONS GENERALES L'étude de ce Chapitre doit être effectuée en relation avec les Considérations générales de la Section XI. Le Chapitre 53 … du n° 53.05, des matières textiles végétales autres que le coton et des produits successifs de leur transformation dans …

Classification opinions

… en pièces, plissés, autres aque les tissus de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé obtenu par simple pliage … … 2. Tissus décorés en surface par application de tontisse collée de manière à imiter la broderie. Classement selon l'espèce du tissu de fond sans tenir compte de la matière textile constituant la tontisse …

Section XI > Chapitre 50

Explanatory notes

… Chapitre 50 Soie CONSIDERATIONS GENERALES L'étude de ce Chapitre doit être effectuée en relation avec les Considérations générales de la Section XI. On entend par … ) relèvent également du présent Chapitre. Le Chapitre 50 couvre, d'une manière générale, la soie, y compris les …

Classification opinions

… en pièces, plissés, autres aque les tissus de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé obtenu par simple pliage … … 2. Tissus décorés en surface par application de tontisse collée de manière à imiter la broderie. Classement selon l'espèce du tissu de fond sans tenir compte de la matière textile constituant la tontisse …

Section XI > Chapitre 61

Explanatory notes

… vêtement, en bonneterie Notes . 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend que des articles confectionnés en bonneterie. 2.‑  Ce Chapitre ne comprend … Au sens des n°s 61.03 et 61.04 :        a)   On entend par costumes ou complets et costumes tailleurs un assortiment de …

Legal note

… Notes . 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend que des articles confectionnés en bonneterie. 2.‑  Ce Chapitre ne comprend … Au sens des n°s 61.03 et 61.04 :        a)   On entend par costumes ou complets et costumes tailleurs un assortiment de …

Section XI > Chapitre 62

Explanatory notes

… 1.‑  Le présent Chapitre ne s'applique qu'aux articles confectionnés en tous textiles autres que l'ouate, à … (autres que ceux du n° 62.12). 2.‑  Ce Chapitre ne comprend pas :        a)   les articles de friperie du … Au sens des n°s 62.03 et 62.04 :        a)   On entend par costumes ou complets et costumes tailleurs un assortiment de …

Legal note

… 1.‑  Le présent Chapitre ne s'applique qu'aux articles confectionnés en tous textiles autres que l'ouate, à … (autres que ceux du n° 62.12). 2.‑  Ce Chapitre ne comprend pas :        a)   les articles de friperie du … Au sens des n°s 62.03 et 62.04 :        a)   On entend par costumes ou complets et costumes tailleurs un assortiment de …

Section XI

Explanatory notes

… EN CES MATIERES Notes. 1.‑     La présente Section ne comprend pas :          a)   les poils et soies de brosserie … les tissus épais et les étreindelles en cheveux des types communément utilisés pour les presses d'huilerie ou pour des … sont repris au n° 59.11;          c)   les linters de coton et autres produits végétaux du Chapitre 14;          …

Legal note

… Notes. 1.‑     La présente Section ne comprend pas :          a)   les poils et soies de brosserie … les tissus épais et les étreindelles en cheveux des types communément utilisés pour les presses d'huilerie ou pour des … sont repris au n° 59.11;          c)   les linters de coton et autres produits végétaux du Chapitre 14;          …

Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

… Produits chimiques organiques Notes. 1.- Sauf dispositions contraires, les positions du présent Chapitre comprennent seulement :        a)  des composés organiques de constitution chimique définie …

Legal note

… Notes. 1.- Sauf dispositions contraires, les positions du présent Chapitre comprennent seulement :        a)  des composés organiques de constitution chimique définie …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… ou à un stade ultérieur, de prendre par moulage, coulage, profilage, laminage ou tout autre procédé, une forme qu'elles conservent lorsque cette influence a cessé de s'exercer. …      Dans la Nomenclature, l'expression matières plastiques couvre également la fibre vulcanisée. Ces termes ne …

Legal note

… ou à un stade ultérieur, de prendre par moulage, coulage, profilage, laminage ou tout autre procédé, une forme qu'elles conservent lorsque cette influence a cessé de s'exercer. …      Dans la Nomenclature, l'expression matières plastiques couvre également la fibre vulcanisée. Ces termes ne …