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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3826
… et ses mélanges, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids. …
Explanatory notes
… et ses mélanges, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids. Le biodiesel consiste en esters mono-alkylés d’acides gras à longueur de chaîne … diesel produit à partir du pétrole. Le biodiesel s’obtient généralement par un procédé chimique appelé …Section VI > Chapitre 38 > Position 3801 > 3801.30
… pour électrodes et pâtes similaires pour le revêtement intérieur des fours …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3809 > 3809.9 > 3809.92
… Des types utilisés dans l'industrie du papier ou dans les industries similaires …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8439 > 8439.10
… Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.40
… Meubles congélateurs-conservateurs du type armoire, d'une capacité n'excédant pas …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402 > 8402.1 > 8402.12
… Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de vapeur …
Section XII > Chapitre 64 > Position 6402 > 6402.20
… Chaussures avec dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.5
… comporte un cycle pyrimidine (hydrogéné ou non) ou pipérazine …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2921 > 2921.4 > 2921.45
… 2-naphtylamine (bêta-naphtylamine) et leurs dérivés; sels de ces produits …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2805 > 2805.30
… Métaux de terres rares, scandium et yttrium, même mélangés ou alliés …